membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités

Rapporteurs

(Vendée - Les Républicains)

Bureau de la mission commune d'information sur le sauvetage en mer

Rapporteur

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités

Ala suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission est ainsi composée

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

sénateur, nommé

membre du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France - M. MANDELLI (Didier)

membre titulaire du conseil d'administration de l'agence de financement des infrastructures de transport de France

(LR)

Bureau de commissions permanentes

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Vice-présidents

rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi d'orientation des mobilités

sous réserve de son dépôt au Sénat

de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

(Les Républicains - Vendée)

Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises

Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

Le bureau est ainsi constitué

Secrétaires

membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance

rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 717 (2016-2017) relative au développement durable des territoires littoraux

de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

leurs bureaux, qui sont ainsi composés

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Vice-présidents

membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

membres

de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »

Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

Vice-présidents

membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

membres de la Commission mixte paritaire hargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour l'économie bleue

Rapporteurs

au Sénat

rapporteur) n° 370 (2015-2016) : vendredi 19 février 2016, à 17 heures

de rapporteurs

Délais limites de dépôt des amendements en commission

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur la proposition de loi n° 370 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, pour l'économie bleue

de rapporteurs

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

sénateur

membres du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs

Au titre des élus

Par le Sénat