Didier Marteau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Didier Marteau
Objet:
membres de la commission nationale de la certification environnementale
I. - Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, outre les représentants de l'administration prévus à l'article D. 611-19 du même code
2
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
nomination
07 Juillet 201807/07/2018
De: MARTEAU (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux, des protéagineux et du chanvre industriel
représentants du personnel technique du secteur des oléoprotéagineux et du chanvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201602/06/2016
De: Didier MARTEAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Sur proposition du collège des usagers du Comité national de l'eau
Secteur agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Didier Marteau
Objet:
membres de la commission nationale de la certification environnementale
I. - Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, outre les représentants de l'administration prévus à l'article D. 611-19 du même code
2
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Didier Marteau
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Collège des usagers du Comité national de l'eau
Représentant du secteur agricole
Remplace:M. Joseph Ménard
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: Didier Marteau
président de la chambre d'agriculture de l'Aube
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des usagers
Représentants des chambres d'agriculture
Remplace:M. Joseph Ménard
Groupe:
nomination
05 Juillet 201305/07/2013
De: MARTEAU (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des oléagineux et du chanvre (CETIOM)
représentants du personnel technique du secteur des oléagineux et du chanvre
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 201320/04/2013
De: Didier Marteau
Objet:
membres de la commission nationale de la certification environnementale
I. ― Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire, outre les représentants de l'administration prévus à l'article D. 611-19 du même code
2
représentant de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA)
Groupe:
nomination
23 Septembre 201123/09/2011
De: MARTEAU (Didier)
Objet:
membres de la commission d'expertise relative à l'indemnisation des risques liés à l'épandage agricole des boues d'épuration urbaines ou industrielles
Groupe:
nomination
25 Février 201125/02/2011
De: Marteau (Didier, Eric, Jean-Luc)
directeur du département d'économie d'une école de commerce ; 24 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Novembre 201014/11/2010
De: Didier MARTEAU
(Assemblée permanente des chambres d'agriculture-APCA)
suppléant
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
personnes morales agissant dans les domaines
représentants des assemblées consulaires
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Didier Marteau
Objet:
membres de la section économique, éthique et sociale du comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés
représentants de la profession agricole
Groupe:
nomination
08 Décembre 200708/12/2007
De: Marteau (Didier, Arthur, Edouard)
président d'une chambre départementale d'agriculture ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Octobre 200619/10/2006
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles agricoles
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Didier Marteau
vice-président de la FNSEA
Objet:
membres de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
Sur proposition des organisations syndicales
d'exploitants agricoles à vocation générale
Groupe:
nomination
30 Novembre 200430/11/2004
De: Marteau (Didier)
vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Didier Marteau
vice-président à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1. Au titre du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Octobre 200323/10/2003
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités suivantes
b) Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre des représentants du « Collège des professionnels » pour l'année 2003
titulaires
Groupe:
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Didier Marteau
Objet:
membres du Conseil national de l'information statistique
représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
membre titulaire
Groupe:
nomination
14 Janvier 200314/01/2003
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations professionnelles agricoles
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
16 Juillet 200216/07/2002
De: Didier Marteau
vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre de la Commission des comptes de l'agriculture de la nation
Remplace:M. Henri de Benoist
Groupe:
nomination
14 Juillet 200214/07/2002
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Marteau (Didier)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités qualifiées suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
23 Février 200023/02/2000
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres de la commission spécialisée du Conseil supérieur d'orientation de l'économie agricole et alimentaires, dite « Observatoire économique des prix des produits agricoles et alimentaires », et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
1
représentants de la production agricole
Membres
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Février 199912/02/1999
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Marteau (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
27 Novembre 199727/11/1997
De: Didier Marteau
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section de l'agriculture
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
duree="deux ans"
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Marteau (Didier)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels, pour l'année 1997
Groupe:
nomination
13 Mars 199713/03/1997
De: Marteau (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale des labels et des certifications de produits agricoles et alimentaires
III. - Au titre de la section
Agrément des organismes certificateurs
Collège des groupements professionnels de producteurs agricoles, transformateurs, distributeurs utilisant les services des organismes certificateurs
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Remplace:M. David (Michel)
Groupe:
nomination
03 Janvier 199703/01/1997
De: Marteau (Didier)
Objet:
membre du Conseil national de la consommation
au titre du collège des professionnels
titulaire
Remplace:M. David (Michel)
Groupe:
nomination
18 Septembre 199618/09/1996
De: Marteau (Didier)
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre titulaire au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Remplace:M. Teyssedou (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mai 199618/05/1996
De: Marteau (Didier)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités qualifiées suivantes
Au titre des producteurs agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Avril 199620/04/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.