Dominique Amirault

De: Amirault (Dominique)
président de la Fédération des entreprises et entrepreneurs de France (FEEF), titulaire
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Août 201904/08/2019
De: Amirault (Dominique)
président de la Fédération des entreprises et entrepreneurs de France (FEEF)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. - Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentants des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 201621/04/2016
De: Amirault (Dominique)
président de la Fédération des entreprises et entrepreneurs de France (FEEF)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. ― Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Amirault (Dominique)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par
les articles 6 et 10 (b) du décret n° 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi n° 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
02 Août 200302/08/2003
De: Dominique Amirault
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Novembre 200107/11/2001
De: Dominique Amirault
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Septembre 200126/09/2001
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_fin="2001-06-30"
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Dominique Amirault
président du conseil de surveillance de Rémy Pannier
Objet:
membres du Conseil supérieur des exportations agricoles et alimentaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Au titre des entreprises exportatrices dans le domaine des produits agricoles et alimentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
26 Octobre 200026/10/2000
De: Amirault (Dominique)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des industries productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: Amirault (Dominique)
à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du Comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur Commerce
Groupe:
date_debut="1998-08-03"
duree="six ans"
nomination
18 Août 199818/08/1998
De: Amirault (Dominique)
à Saint-Hilaire-Saint-Florent (Maine-et-Loire)
Objet:
membres du comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Val de Loire
2
représentants du secteur Négoce
Groupe:
date_debut="1998-07-20"
duree="six ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Amirault (Dominique)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article 6 du décret du
1er avril 1992
susvisé
Au titre des représentants de l'Etat
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 199708/10/1997
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre de représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1997-09-15"
duree="trois ans"
nomination
18 Septembre 199718/09/1997
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Au titre des représentants du commerce
Groupe:
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
nomination
15 Octobre 199415/10/1994
De: Amirault (Dominique)
Objet:
à la commission consultative relative à l'agrément
prévu par l'article6 du décret du 1eravril 1992 susvisé
Au titre des représentants d'organisations professionnelles représentatives des entreprises productrices de biens conditionnés destinés à la consommation des ménages
membres titulaires
Groupe:
nomination
19 Septembre 199219/09/1992
De: Amirault (Dominique)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des vins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Septembre 199007/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.