Dominique Arbelet

De: Dominique Arbelet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleure générale de 1re classe
date_debut="2018-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 201801/08/2018
De: Dominique ARBELET
contrôleure générale de 1re classe
Objet:
à la mission couverture des risques sociaux, cohésion sociale et sécurité sanitaire du service du contrôle général économique et financier
Groupe:
affectation
05 Mai 201505/05/2015
De: Dominique Arbelet
Objet:
contrôleurs généraux économiques et financiers de 1re classe
nomination
06 Mars 201506/03/2015
De: ARBELET (Dominique)
Ministère de l'économie et des finances, ministère du commerce extérieur, ministère du redressement productif, ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme, ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: Arbelet (Dominique)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2004-11-30"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
30 Décembre 200430/12/2004
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés. »
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Dominique Arbelet
administratrice civile hors classe, affectée à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directrice chargée de la 4e sous-direction « Europe - Afrique - Moyen-Orient » à la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2001-11-30"
détachement
29 Août 200329/08/2003
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
31 Août 200231/08/2002
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
31 Août 200231/08/2002
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
31 Août 200231/08/2002
De: Dominique Arbelet
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: Dominique Arbelet
à
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Dominique Arbelet
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Arbelet (Dominique)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice, chargée de la 4e sous-direction « Europe - Afrique - Moyen-Orient » à la direction des relations économiques extérieures du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Décembre 200102/12/2001
De: Dominique Arbelet
Objet:
directrice adjointe du cabinet du secrétaire d'Etat qu'exerçait
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
07 Juin 200107/06/2001
De: Arbelet (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Dominique Arbelet
directrice adjointe du cabinet, et à
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
délégation de signature
19 Mai 200019/05/2000
De: Dominique Arbelet
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat au commerce extérieur, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret no 47-233 du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
délégation de signature
28 Janvier 200028/01/2000
De: Arbelet (Dominique)
conseillère commerciale hors classe
Objet:
à l'administration centrale
date_debut="1999-11-25"
affectation
20 Janvier 200020/01/2000
De: Dominique Arbelet
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
Directrice adjointe du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
30 Novembre 199930/11/1999
De: Arbelet (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêtés du 5 novembre 1997 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
TABLEAU D'AVANCEMENT DES CONSEILLERS, ET ATTACHES COMMERCIAUX AU TITRE DE L'ANNEE 1997
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
19 Novembre 199719/11/1997
De: Arbelet (Dominique)
administrateur civil, affectée au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1993-08-01"
affectation
03 Juin 199703/06/1997
De: Arbelet (Dominique)
conseiller commercial de 2e classe
Objet:
près la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales
Groupe:
affectation
29 Avril 199729/04/1997
De: Arbelet (Dominique)
ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1992
inscription
02 Mars 199702/03/1997
De: Arbelet (Dominique)
administrateur civil de 1re classe en instance de détachement
Objet:
à Lisbonne
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique au Portugal
Groupe:
affectation
24 Juillet 199324/07/1993
De: Arbelet (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1992
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1992
Ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
inscription
19 Janvier 199219/01/1992
De: Arbelet (Dominique)
administrateur civil, affectée au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1991-07-01"
duree="deux ans"
affectation
13 Novembre 199113/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.