Dominique Bertrand

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BERTRAND (Dominique)
Objet:
Groupe:
date_debut="2021-09-04"
renouvellement
26 Juin 202126/06/2021
De: BERTRAND (Dominique)
Objet:
Groupe:
date_debut="2018-09-04"
renouvellement
12 Août 201812/08/2018
De: Bertrand (Dominique, François)
colonel, troupes de marine. Chevalier du 15 décembre 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-12-15"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 201707/11/2017
De: BERTRAND (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
pour la durée prévue à l'article R. 411-2 du même code
3° Au titre du 6° de l'article R. 411-1
représentante de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
date_debut="2017-10-01"
nomination
04 Octobre 201704/10/2017
De: Bertrand (Dominique, Georges)
capitaine ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Bertrand, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
17 Octobre 201617/10/2016
De: BERTRAND (Dominique, Maxime, Paul)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique BERTRAND, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
cessation de fonction
09 Juillet 201609/07/2016
De: Dominique Bertrand
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, les mandats de
Groupe:
date_debut="2015-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
28 Août 201528/08/2015
De: BERTRAND (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des attachés d'administration de l'État
au titre de l'année 2014
inscription
10 Mai 201410/05/2014
De: Bertrand Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bertrand (Dominique, Michel, Roger)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012
Spécialité : néphrologie
Concours type 1
inscription
09 Avril 201309/04/2013
De: Bertrand Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre exceptionnel d'un montant de 500 € pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: BERTRAND (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
3° Au titre du 6° de l'article R. 411-1
représentante de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Dominique Bertrand
Objet:
assesseurs titulaires de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-09-05"
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
renouvellement
12 Septembre 201212/09/2012
De: Dominique BERTRAND
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
37° Santé publique et médecine sociale
Membre du corps enseignant, président
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Bertrand Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique BERTRAND
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
respectivement
conseiller médical et de conseiller tech nique auprès de la directrice générale
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Bertrand (Dominique, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
30 Décembre 201030/12/2010
De: Bertrand (Dominique, François)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
14 Décembre 201014/12/2010
De: Dominique BERTRAND, épouse LEHN
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Premières vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Bertrand (Dominique, Georges)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Dominique Bertrand
Objet:
Groupe:
date_debut="2009-09-05"
duree="trois ans"
renouvellement
13 Août 200913/08/2009
De: Bertrand (Dominique, René)
praticien hospitalier ; 30 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Officier"
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Dominique Bertrand
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:
president
désignation
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique Bertrand
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1o Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
15 Mars 200915/03/2009
De: Dominique Bertrand
Professeur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans des établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:
president
désignation
27 Janvier 200927/01/2009
De: Dominique Bertrand
Professeur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
27 Janvier 200927/01/2009
De: Bertrand (Dominique)
Professeur
directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
au Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées et des adultes handicapés
Au titre du 40° de l'article D. 116-2
du code de l'action sociale et des familles
Groupe:
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De: Dominique Bertrand
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
Remplace:M. Jacques Hardy
Groupe:
ecole
nomination
06 Janvier 200706/01/2007
De: Dominique Bertrand
Professeur
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
8. Représentants d'organismes d'assurance maladie
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (CCMSA)
Titulaire
Groupe:
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Dominique Bertrand
Objet:
Groupe:
date_debut="2006-09-05"
duree="trois ans"
renouvellement
13 Septembre 200613/09/2006
De: Bertrand (Dominique)
(2)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
07 Juillet 200607/07/2006
De: Bertrand (Dominique)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service de santé publique de l'hôpital Fernand Widal (Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
B. - Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
25 Avril 200625/04/2006
De: Dominique Bertrand
Professeur
médecin-conseil national de la Caisse centrale de la Mutualité sociale agricole, président du jury
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste - conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
18 Mars 200618/03/2006
De: Dominique Bertrand, épouse Lehn
vice-présidente au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Première vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
16 Mars 200516/03/2005
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 2005 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
06 Janvier 200506/01/2005
De: Dominique Bertrand
Professeur
médecin national de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole, président du jury
Objet:
jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude
médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
composition
26 Décembre 200426/12/2004
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
Interrégion Nord-Ouest
Subdivision : Rouen
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
affectation
10 Novembre 200410/11/2004
De: Dominique Bertrand
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
au titre des représentants des organismes d'assurance maladie désignés au 4° de l'article R. 1414-8 du code de la santé publique
sur proposition de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Remplace:M. Alain Corvez
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200410/07/2004
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2004
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Dominique Bertrand
Docteur
Objet:
président du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
Groupe:
president
désignation
31 Janvier 200431/01/2004
De: Dominique Bertrand
Docteur
Objet:
nominative du Conseil national de la formation médicale continue des médecins, biologistes, odontologistes et pharmaciens exerçant dans les établissements publics de santé et dans les établissements de santé privés participant au service public hospitalier
1° Siègent avec voix délibérative
Pour les personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
composition
31 Janvier 200431/01/2004
De: Dominique Bertrand
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
12 Septembre 200312/09/2003
De: Dominique Bertrand
Objet:
assesseurs de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les salariés, titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Bertrand (Dominique)
professeur des universités-praticien hospitalier, chef du service de santé publique de l'hôpital Fernand-Widal (Paris)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la santé publique
B. - Au titre des personnalités qualifiées
mentionnées à
l'article 6 (3°) du décret n° 93-703 du
27 mars 1993
Groupe:
ecole
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Juin 200305/06/2003
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2003
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Bertrand (Dominique)
Professeur
professeur de santé publique, Assistance publique-hôpitaux de Paris - groupe hospitalier Lariboisière - Fernand-Widal
Objet:
membres du Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
Au titre du 25° de l'article 4 de l'arrêté du
16 novembre 2002
portant création du Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées
Groupe:
nomination
08 Décembre 200208/12/2002
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2001 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Savoie
date_debut="2001-01-01"
nomination
18 Août 200218/08/2002
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2002
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée à l'article L
mentionnée à l'article L. 911-3 du code de la sécurité sociale
Sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
désignation
24 Février 200224/02/2002
De: Dominique Bertrand, épouse Lehn
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Bertrand (Dominique, René)
professeur des universités, praticien hospitalier ; 22 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Bertrand (Dominique, Camille, Paule), épouse Conty
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérald Simonin et Dominique Bertrand-Conty, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
13 Juin 200113/06/2001
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
b)
représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Bertrand (Dominique)
chef du service santé publique et économie de la santé, hôpital Fernand-Widal
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juin 200107/06/2001
De: Bertrand (Dominique, Georges)
adjudant ; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2001
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
14 Mars 200114/03/2001
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre des deux filières MP et PC
Epreuves de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Bertrand (Dominique)
lieutenant-colonel, chef de la cellule DOM-TOM du CMIDOME, ministère de la défense
Objet:
à suivre les enseignements de la 60e session annuelle de formation du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1999-juin 2000)
Groupe:
admission
01 Décembre 199901/12/1999
De: Bertrand (Dominique, François)
lieutenant-colonel, troupes de marine ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Dominique Bertrand, épouse Lehn
première juge au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Remplace:
Mme Bigot
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
première juge (Colmar)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Bertrand (Dominique)
Professeur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en santé publique
membre titulaire
représentant du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. Deschamps (Jean-Pierre)
Groupe:
nomination
08 Avril 199908/04/1999
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
première juge au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises siégeant à Baden-Baden
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1999-01-01"
date_fin="1999-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
28 Janvier 199928/01/1999
De: Bertrand (Dominique)
professeur de santé publique à l'hôpital Fernand-Widal, à Paris
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'administration pénitentiaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Juillet 199831/07/1998
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
premier juge (Colmar)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
premier juge au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des Forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1998
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
19 Mars 199819/03/1998
De: Bertrand (Dominique, Jacques, Patrice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Bertrand (Dominique, François)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
premier juge (Colmar)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Bertrand (Dominique)
chef du service Santé publique et économie de la santé - hôpital Fernand-Widal
Objet:
membres de la commission des comptes de la santé
personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1997
a) Au titre des deux options MP et PC
Epreuve de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
18 Avril 199718/04/1997
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
premier juge au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1997
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
09 Avril 199709/04/1997
De: Bertrand (Dominique, François)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
examinateurs suppléants des épreuves orales du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Epreuve de français
Groupe:
ecole
suppleant
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Bertrand (Dominique, Félix)
maître principal ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
premier juge au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
date_fin="1996-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises, siégeant à Baden-Baden"
suppleant
désignation
10 Décembre 199510/12/1995
De: Bertrand (Dominique)
service de santé publique, économie de la santé, hôpital Fernand-Widal
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
date_debut="1995-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Bertrand (Dominique)
Université Paris-VII - Lariboisière
Objet:
membres du Conseil national des universités dans les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MEDECINE
COLLEGE I
Professeurs et assimilés
Sous-section 4601 Epidémiologie, économie de la santé et prévention
Groupe:
nomination
15 Janvier 199515/01/1995
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
premier juge au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
date_fin="1995-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
12 Janvier 199512/01/1995
De: Bertrand (Dominique)
Objet:
attachés stagiaires et affectés en cette qualité dans les préfectures suivantes
Préfecture de la Loire
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
premier juge au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1994-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
18 Mars 199418/03/1994
De: Bertrand, épouse Lehn (Dominique)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1994-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
25 Janvier 199425/01/1994
De: Bertrand, épouse Lehn (Dominique)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
date_fin="1993-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
27 Février 199327/02/1993
De: Bertrand (Dominique, Maxime, Paul)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Robert Catteau et Monique Lamart, épouse Catteau, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
nomination
21 Juillet 199221/07/1992
De: Bertrand (Dominique), épouse Lehn
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
pour la période du 1er janvier au
31 décembre 1992
les fonctions de
Assesseurs suppléants
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
17 Janvier 199217/01/1992
De: Bertrand, épouse Lehn (Dominique)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
date_fin="1991-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Dominique Bertrand, épouse Lehn
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
assesseur suppléant au tribunal aux armées des forces françaises en Allemagne siégeant à Landau
Remplace:M. Dominique Adam
Groupe:
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées des forces françaises en Allemagne, siégeant à Landau"
suppleant
désignation
26 Juillet 199026/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.