Dominique Bresson

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique Bresson
administrateur civil, adjoint au sous-directeur données, financements et économie de défense, dans la limites des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Octobre 202108/10/2021
De: Dominique Bresson
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur données, financements et économie de défense, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
01 Octobre 202001/10/2020
De: Dominique Bresson
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur données, financement et économie de défense, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
08 Janvier 202008/01/2020
De: Dominique Bresson
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des questions économiques, fiscales et internationales, dans les limites des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre
au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
11 Septembre 201911/09/2019
De: Dominique Bresson
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des activités postales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
30 Août 201830/08/2018
De: Bresson (Dominique, Robert)
major, aviation légère de l'armée de terre ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Dominique Bresson
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des activités postales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
24 Septembre 201424/09/2014
De: BRESSON (Dominique)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2012-08-06"
corps="Administrateurs civils"
intégration
29 Juillet 201229/07/2012
De: Dominique BRESSON
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, 5o Représentant du ministre chargé de la mer
Suppléant
Remplace:M. Jean-Luc HALL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 201110/03/2011
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
date_debut="2010-04-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
nomination
28 Janvier 201128/01/2011
De: Dominique Bresson
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau des activités maritimes, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques d'action de l'Etat en mer et à la mise en œuvre de la réglementation relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (dispositif POLMAR terre). »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
22 Janvier 201122/01/2011
De: Dominique Bresson
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau des activités maritimes, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques d'action de l'Etat en mer et à la mise en œuvre de la réglementation relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (dispositif POLMAR terre). »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
20 Janvier 201020/01/2010
De: Bresson (Dominique, Robert)
adjudant-chef, aviation légère de l'armée de terre ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Bresson (Dominique)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Remplace:M. Piveteau (Vincent)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200526/11/2005
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2003-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Bresson (Dominique, Marie)
conductrice péage dans une société d'exploitation d'autoroutes ; 24 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="24"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200115/05/2001
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="1997-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
24 Juillet 199724/07/1997
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Pour le grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="1995-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="1994-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Septembre 199429/09/1994
De: Bresson (Dominique, Jean, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
Les aspirants de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Bresson (Dominique)
Objet:
à l'Ecole d'administration des affaires maritimes de Bordeaux
sous réserve de satisfaire aux formalités d'incorporation
aspirant du corps des administrateurs des affaires maritimes, pour compter du
13 septembre 1993
Groupe:
ecole="École d'administration des affaires maritimes de Bordeaux"
admission
23 Septembre 199323/09/1993
De: Bresson (Dominique, Paul, Augustin)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/08
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
31 Juillet 199331/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.