Dominique Causse

De: Dominique CAUSSE
conseiller économique hors classe du ministère de l'économie et des finances (direction générale du Trésor)
Objet:
à la retraite d'office
par limite d'âge
date_debut="2017-11-02"
admission
17 Août 201717/08/2017
De: Dominique Causse
conseiller économique hors classe
Objet:
consul général de France à Bangalore
consul="Bangalore"
nomination
25 Juin 200825/06/2008
De: Dominique Causse
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers économiques hors classe au titre de l'année 2005
Groupe:
inscription
06 Janvier 200606/01/2006
De: Causse (Dominique)
conseiller commercial
Objet:
à Dublin (Irlande) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
22 Juin 200422/06/2004
De: Dominique Causse
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Dominique Causse
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Dominique Causse
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Dominique Causse
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Causse (Dominique)
conseiller commercial à la direction des relations économiques extérieures ; 27 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Dominique Causse
conseiller commercial, à
Objet:
tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiements, titres de perception et états exécutoires
délégation de signature
31 Août 200231/08/2002
De: Dominique Causse
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
31 Août 200231/08/2002
De: Dominique Causse
conseiller commercial, à
Objet:
tous documents comptables, ordonnances de paiement, de virement ou de délégation, tous ordres de paiement, titres de perception et états exécutoires
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: Dominique Causse
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Août 200203/08/2002
De: Dominique Causse
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Causse (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 12 avril 2002 portant promotion (expansion économique à l'étranger)
Conseillers commerciaux de 1re classe
Groupe:
inscription
23 Avril 200223/04/2002
De: Dominique Causse
chef du bureau budget et gestion des moyens, conseiller commercial à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
régisseur d'avances auprès du cabinet du secrétaire d'Etat au commerce extérieur
cabinet="Secrétaire d'Etat au commerce extérieur"
cabinet_ministeriel
nomination
30 Janvier 200230/01/2002
De: Dominique Causse
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseillers commerciaux de 2e classe
Groupe:
date_debut="1999-08-08"
corps="Expansion économique à l'étranger"
titularisation
11 Septembre 199911/09/1999
De: Causse (Dominique)
Objet:
conseillers commerciaux de 2e classe stagiaires
Groupe:
nomination
16 Février 199916/02/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.