Dominique Courbon

De: Dominique COURBON
attachée d'administration hors classe, chef du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de conseil et d'appui aux instances nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
06 Novembre 201906/11/2019
De: Dominique COURBON
attachée d'administration hors classe, chef du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de conseil et d'appui aux instances nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
04 Octobre 201904/10/2019
De: Dominique Courbon
cheffe du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au titre des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
Représentants suppléants
Groupe:
ecole
suppleant
désignation
20 Mars 201920/03/2019
De: Dominique COURBON
attachée d'administration hors classe de l'Etat, cheffe du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de conseil et d'appui aux instances nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
09 Novembre 201709/11/2017
De: Dominique COURBON
attachée d'administration de l'Etat hors classe, chef du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de conseil et d'appui aux instances nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation"
délégation de signature
15 Juin 201715/06/2017
De: Dominique Courbon
chef du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au titre des représentants de l'administration, à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
06 Février 201506/02/2015
De: COURBON (Dominique)
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de conseil et d'appui aux instances nationales
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Novembre 201401/11/2014
De: COURBON (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de conseil et d'appui aux instances nationales
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Juillet 201225/07/2012
De: Dominique Courbon
chef du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au titre des représentants de l'administration à la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des professeurs de l'École nationale supérieure d'arts et métiers
Représentants suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 201229/05/2012
De: COURBON Dominique
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département de conseil et d'appui aux instances nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de conseil et d'appui aux instances nationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
29 Décembre 201129/12/2011
De: Dominique Courbon
chef du bureau des sciences à la direction générale des ressources humaines
Objet:
I - Représentants de l'administration au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire
b) Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Mai 201003/05/2010
De: Courbon (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des sciences
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des sciences
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
23 Octobre 200923/10/2009
De: Courbon (Dominique)
attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des sciences
Objet:
au nom de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des sciences
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
25 Janvier 200925/01/2009
De: Courbon (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'éducation nationale
date_debut="1993-04-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
nomination
08 Juin 199308/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.