Dominique Fernandez

De: Fernandez Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-11-01"
promotion
16 Novembre 202016/11/2020
De: Dominique FERNANDEZ
(RABILLER)
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
date_debut="2019-12-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
cessation de fonction
19 Décembre 201919/12/2019
De: Dominique FERNANDEZ
membre de l'Académie française
Objet:
membres de la commission d'attribution prévue par l'arrêté du
3 octobre 2014
modifié susvisé
1
personnalités qualifiées issues du monde des lettres, des arts et de la culture
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mars 201902/03/2019
De: Fernandez Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
Costedoat-Lamarque
Pierre-Philippe
NIGEND : 380 440NLS : 8 125 973
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: Fernandez Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
colonel, artillerie. 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Fernandez (Dominique)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2015-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
02 Avril 201602/04/2016
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Fernandez, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Fernandez (Dominique)
membre de l'Académie française, universitaire et écrivain. Chevalier du 22 juin 1986
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-06-22"
promotion
31 Mars 201331/03/2013
De: Fernandez Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Groupement de gendarmerie départementale du Var (83)
BTA BORMES LES MIMOSAS (83)
Groupe:
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
lieutenant-colonel, artillerie ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Dominique Fernandez
à Lyon
Objet:
à la session 2011 de l'examen en vue de l'obtention du diplôme de géomètre-expert foncier délivré par le Gouvernement
admission
15 Décembre 201115/12/2011
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
13 Décembre 200913/12/2009
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
18 Décembre 200518/12/2005
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
Objet:
pour l'année 2005 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
28 Décembre 200428/12/2004
De: Fernandez (Dominique), épouse Rabiller
agente administrative de 2e classe
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal de grande instance de Chambéry
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
nomination
16 Septembre 200316/09/2003
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Fernandez (Dominique), épouse Rabiller
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Chambéry
Remplace:Mme Perret
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Chambéry"
suppleant
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Fernandez (Dominique)
universitaire, écrivain. Officier du 10 mars 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1993-03-10"
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Fernandez (Dominique, Michel, Hervé)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Dominique Fernandez
écrivain, professeur à l'université de Haute-Bretagne
Objet:
membres de la commission de la République française pour l'éducation, la science et la culture les personnalités désignées par le Gouvernement dont la liste suit, ainsi qu'il est
prévu à l'article 4, alinéa c, du décret du
29 mars 1991
Groupe:
nomination
14 Juin 199114/06/1991
De: Fernandez (Dominique)
Objet:
à faire valoir leurs droits à pension de retraite
ci-dessous
Rennes-II
date_debut="1989-10-01"
a_sa_demande
admission
28 Janvier 199028/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.