Dominique Ferret

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Ferret Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Ferret Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Ferret Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Ferret Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Ferret (Dominique), épouse Dumon
juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Dominique Ferret, épouse Dumon
juge au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Aix-en-Provence"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: FERRET (Dominique), épouse DUMON
juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Ferret (Dominique), épouse Dumon
juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: FERRET (Dominique), épouse DUMON
juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Ferret (Dominique, Marie), épouse Dumon
juge au tribunal de grande instance de Marseille ; 21 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Ferret (Dominique), épouse Dumon
juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Ferret (Dominique), épouse Dumon
juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Ferret (Dominique), épouse Dumon
juge (Marseille)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Ferret (Dominique)
Pasteur
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance vieillesse des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 721-14 du code de la sécurité sociale
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Mars 199810/03/1998
De: Ferret (Dominique)
Pasteur
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse mutuelle d'assurance maladie des cultes
1o Au titre du culte catholique
2o Au titre des autres cultes visés à l'article R. 381-37 du code de la sécurité sociale
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 199810/03/1998

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