Dominique Gay

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Gay Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: GAY (Dominique)
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president
renouvellement
11 Avril 201811/04/2018
De: Gay (Dominique, Jean, Olivier)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Équipé (Stéphane, Claude), chef d'escadron ; 35 ans de services
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Gay Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Gay Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Gay Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dominique Gay
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president
renouvellement
12 Août 201512/08/2015
De: Gay, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Gay Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Gay Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Dominique Gay
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president
renouvellement
27 Juillet 201227/07/2012
De: Gay Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gay Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Gay (Dominique, Jean, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Dominique Gay
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president
renouvellement
21 Juillet 200921/07/2009
De: Dominique Gay
Objet:
président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president
renouvellement
17 Août 200617/08/2006
De: Dominique Gay
Objet:
suppléant du président du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
suppleant
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Dominique Gay
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité d'Ajaccio"
president
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Gay (Dominique, Pierre, Georges)
lieutenant-colonel, cadre spécial ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Gay (Dominique)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, détaché dans l'emploi fonctionnel de chef d'arrondissement
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="2001-06-05"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
27 Avril 200127/04/2001
De: Gay (Dominique)
adjoint à un directeur régional de l'équipement ; 33 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Dominique Gay
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
Groupe:
date_debut="1997-04-01"
nomination
15 Janvier 199715/01/1997
De: Gay (Dominique, Joël)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste complémentaire
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste complémentaire
Prytanée national militaire de La Flèche
Garçons du groupe 2
Groupe:
admission
24 Juillet 199624/07/1996
De: Gay (Dominique, J., O.)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie
CONCOURS 1996
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
07 Mai 199607/05/1996
De: Gay (Dominique, Pierre, Georges)
lieutenant-colonel, transmissions; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Gaudry (Jacques, Lucien, étienne), commandant, génie; 24 ans de services
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 199409/11/1994
De: Gay (Dominique, Pierre, Georges)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
De Geis
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
02 Avril 199402/04/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.