Dominique Gombert

De: Dominique GOMBERT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Syndicat Pénitentiaire des Surveillants non gradés
Groupe:
désignation
06 Septembre 201906/09/2019
De: Dominique GOMBERT
Objet:
par les organisations syndicales concernées à l'issue du scrutin du
6 décembre 2018
a)
représentants titulaires
• Syndicat National Pénitentiail'e Force Ouvrière
Groupe:
désignation
28 Juin 201928/06/2019
De: Dominique Gombert
Objet:
directeur du cabinet
date_debut="2018-12-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
22 Décembre 201822/12/2018
De: Dominique Gombert
directeur du cabinet et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
14 Septembre 201814/09/2018
De: Dominique Gombert
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Dominique Gombert
Objet:
directeur du cabinet adjoint
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
14 Octobre 201714/10/2017
De: Gombert (Dominique, Emile, Eugène)
directeur de l'évaluation des risques à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Dominique GOMBERT
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
dans le grade d'ingénieur des mines
date_debut="2015-10-30"
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Gombert (Dominique)
service détaché
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs divisionnaires de l'industrie et des mines)
le tableau d'avancement complémentaire
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
au titre de l'année 2001 est établi comme suit
inscription
24 Avril 200224/04/2002
De: Gombert (Dominique)
service détaché, le
1er janvier 2001
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
promotion
20 Avril 200220/04/2002
De: Gombert (Dominique)
(Alpes-de-Haute-Provence)
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique, suivis du département du lieu de résidence
diplome
03 Août 199503/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.