Dominique Lebastard

De: Dominique LEBASTARD
conseillers économiques hors classe
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conseiller économique de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
selon les conditions
date_debut="2016-01-01"
inscription
05 Février 201705/02/2017
De: Dominique LEBASTARD
conseillers économiques hors classe
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de conseiller économique de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2016 et promus à ce grade
date_debut="2016-01-01"
inscription
13 Décembre 201613/12/2016
De: Dominique Lebastard
conseiller économique
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Juin 200608/06/2006
De: Lebastard (Dominique)
conseiller économique hors classe
Objet:
à Manille (Philippines) et nommé chef de la mission économique de son pays de résidence
Groupe:
affectation
17 Mai 200617/05/2006
De: Dominique Lebastard
conseiller économique
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les programmes du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Avril 200623/04/2006
De: Dominique Lebastard
Objet:
Tableau d'avancement des conseillers économiques hors classe au titre de l'année 2005
Groupe:
inscription
06 Janvier 200606/01/2006
De: Dominique Lebastard
conseiller économique
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
03 Décembre 200503/12/2005
De: Dominique Lebastard
conseiller économique
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie et des finances et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Dominique Lebastard
conseiller économique
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Dominique Lebastard
conseiller économique
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, toutes décisions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement concernant les chapitres du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et les comptes spéciaux gérés par la direction générale du Trésor et de la politique économique, ainsi que toutes liquidations de recettes et tous états exécutoires concernant les ressources suivies par cette direction
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Dominique Lebastard
conseillers commerciaux, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre délégué au commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre délégué au commerce extérieur"
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Dominique Lebastard
conseillers commerciaux, ainsi qu'à
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions ou conventions, à l'exclusion des arrêtés
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Lebastard (Dominique)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, intégré dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
Objet:
du corps des administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
conseiller commercial hors classe
Groupe:
date_debut="2003-12-27"
corps="Administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Lebastard (Dominique)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
dans le corps de l'expansion économique à l'étranger
conseiller commercial
Groupe:
date_debut="2003-12-27"
corps="Expansion économique à l'étranger"
intégration
10 Février 200410/02/2004
De: Lebastard (Dominique)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à l'administration centrale
Groupe:
affectation
29 Juillet 200329/07/2003
De: Lebastard (Dominique)
administrateur de l'INSEE de 1re classe, en instance de détachement
Objet:
à Pretoria
conseiller commercial de 1re classe
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Afrique du Sud
Groupe:
affectation
08 Septembre 199908/09/1999
De: Lebastard (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté du 26 juillet 1990 portant promotion (Institut national de la statistique et des études économiques)
Groupe:
inscription
14 Août 199014/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.