Dominique Legrand

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique Legrand
directeur de l'unité FR3688
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
10 Mai 201910/05/2019
De: Legrand (Dominique, Gilbert, Gérard)
adjudant-chef, infanterie ; 36 ans de services
Objet:
de la Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2018-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
décoration
21 Avril 201921/04/2019
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'établissement de transfusion sanguine Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux du marché public national délégué de location de systèmes analytiques complets pour le dépistage génomique des arboviroses, des parasites et du VHE, fourniture de réactifs, consommables et réalisation de prestations associées
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201915/01/2019
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'établissement de transfusion sanguine Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201915/01/2019
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'établissement de transfusion sanguine Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la vente de l'immeuble, sis 1390, rue Centrale à Beynost (01700)
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Janvier 201915/01/2019
De: Legrand (Dominique, Jeanne, Françoise)
directrice d'un établissement régional de santé ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des solidarités et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère des solidarités et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201901/01/2019
De: Dominique LEGRAND
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation, la conclusion et l'exécution des marchés subséquents dans le respect des stipulations des accords-cadres relatifs à la réalisation de tests de contrôle qualité des matières premières, de l'environnement, des médicaments de thérapie innovante, de thérapie cellulaire et génique, à usage pré-clinique ou clinique produits par l'EFS, suivants
directrice de l'établissement de transfusion sanguine Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Dominique LEGRAND
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'établissement de transfusion sanguine Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation, la conclusion et l'exécution, y compris le choix du titulaire et la signature, relatif à l'accord-cadre de travaux d'entretien, d'aménagement et de rénovation des bâtiments de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Dominique LEGRAND
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Octobre 201815/10/2018
De: Legrand Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er août 2017
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Dominique LEGRAND
directeur de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, les documents relatifs à la procédure de passation et à l'exécution, hormis l'attribution et la signature du marché ainsi que les actes précontentieux, du marché national délégué relatif à la fourniture d'emballages pour les déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI)
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201715/04/2017
De: Dominique LEGRAND
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201715/04/2017
De: Dominique LEGRAND
directeur de l'Établissement français du sang Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation, la conclusion et l'exécution, y compris le choix du titulaire et la signature, des marchés publics de travaux et services associés relatifs à l'opération de réhabilitation du site de l'hôpital Édouard-Herriot, à Lyon
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201715/04/2017
De: Dominique LEGRAND
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201715/04/2017
De: Dominique Legrand
directrice de l'EFS Rhône-Alpes-Auvergne
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les actes relatifs à l'exécution, hormis les actes précontentieux, ainsi que les actes relatifs à la passation, hormis l'attribution et la signature du marché public ainsi que les actes précontentieux, en cas de relance sur un objet et périmètre identique, des marchés publics nationaux suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Dominique Legrand
directrice de l'EFS RhôneAlpes-Auvergne
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés en article 1er de la présente décision
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'Établissement français du sang Rhône-Alpes-Auvergne
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la procédure de passation et à l'exécution, hormis l'attribution et la signature du marché public ainsi que les actes précontentieux, du marché public national délégué de fourniture de tubes de prélèvement sous vide à l'usage des plateaux de qualification biologique des dons (QBD) de l'EFS
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Dominique LEGRAND
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Février 201715/02/2017
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'Établissement français du sang Rhône-Alpes-Auvergne
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la vente de l'immeuble situé rue du Guizay, à Saint-Étienne (42), parcelle cadastrale LR 57
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Juillet 201615/07/2016
De: Dominique Legrand
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
contrôleur
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
duree="deux ans"
détachement
02 Septembre 201502/09/2015
De: Dominique Legrand
directrice de l'Établissement français du sang Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation, la conclusion et l'exécution des marchés subséquents, y compris le choix du titulaire et la signature du marché concerné, dans le strict respect des stipulations des accordscadres suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique Legrand
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique Legrand
directrice de l'Établissement français du sang Auvergne-Loire
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
tous les actes liés à la passation, la conclusion et l'exécution des marchés subséquents, y compris le choix du titulaire et la signature du marché concerné, dans le strict respect des stipulations des accords-cadres suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique Legrand
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang
les mêmes actes que ceux visés à l'article 1er
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique Legrand
directeur de l'unité FR3688 intitulée Biochimie structurale et fonctionnelle des assemblages biomoléculaires
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
22 Janvier 201522/01/2015
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'EFS RhôneAlpes
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Avril 201415/04/2014
De: Dominique Legrand
DR2 CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité de services et de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2014-12-31"
nomination
11 Mars 201411/03/2014
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'Établissement français du sang Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, le protocole d'accord et le bail commercial portant sur un immeuble à construire situé à Décines
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang, le protocole d'accord et le bail commercial portant sur un immeuble à construire situé à Décines"
délégation de signature
15 Août 201315/08/2013
De: LE GRAND (Dominique)
Objet:
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe en « pathologie médicale du bétail »
professeur
nomination
12 Mai 201312/05/2013
De: Dominique LEGRAND
Directeur de l'unité
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
12 Mars 201312/03/2013
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'EFS Rhône-Alpes
Objet:
personne responsable pour l'ensemble des marchés nécessaires à la réalisation de l'opération
désignation
15 Janvier 201315/01/2013
De: Dominique LEGRAND
directrice de l'Établissement français du sang Rhône-Alpes
Objet:
au nom du président de l'Établissement français du sang, tout document et acte relatifs à la cession d'une parcelle boisée, sise au lieudit
autorite_delegation="Président de l'Établissement français du sang"
délégation de signature
15 Septembre 201215/09/2012
De: Dominique Legrand, épouse Bouatouch
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
contrôleur
Groupe:
date_debut="2012-09-01"
duree="trois ans"
détachement
02 Septembre 201202/09/2012
De: Dominique LEGRAND
Objet:
personne responsable intérimaire
date_debut="2012-06-01"
cessation de fonction
15 Juillet 201215/07/2012
De: Dominique LEGRAND
Objet:
contrôleurs
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
date_debut="2011-09-01"
nomination
27 Septembre 201127/09/2011
De: Dominique LEGRAND, épouse BOUATOUCH
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
contrôleur
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
duree="un an"
détachement
22 Juillet 201122/07/2011
De: Dominique LEGRAND
Docteur
Objet:
personne responsable intérimaire
désignation
15 Août 201015/08/2010
De: Dominique LEGRAND
Objet:
directrice médicale de l'Etablissement français du sang
Groupe:
date_debut="2010-01-04"
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Dominique LEGRAND
directrice médicale de l'Etablissement français
Objet:
au nom du président de l'Etablissement français du sang
dans la limite de ses attributions, les bons de commande d'un montant inférieur à 5 000 euros (HT) et de certifier le service fait
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Etablissement français du sang"
délégation de signature
15 Avril 201015/04/2010
De: Legrand (Dominique, Marie, Anne)
directrice des ressources humaines dans un groupe d'assurances ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'écologie, du développpement et de l'aménagement durables
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développpement et de l'aménagement durables"
grade="Chevalier"
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Dominique Legrand
Objet:
membres de la Commission nationale de la sécurité dans le spectacle vivant et enregistré
b) Au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Jean-François Chougnet
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
07 Août 200707/08/2007
De: Dominique Legrand
DDASS de la Haute-Savoie
Objet:
sur le tableau complémentaire d'avancement
au grade de médecin inspecteur en chef de santé publique
au titre de l'année 2007 les médecins inspecteurs de santé publique
inscription
03 Juillet 200703/07/2007
De: Dominique Legrand, épouse Bouatouch
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-présidente
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Legrand (Dominique)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2003 les lieutenants de police
promotion
10 Août 200310/08/2003
De: Legrand (Dominique), épouse Bouatouch
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
maître de conférences
Groupe:
date_debut="2002-03-20"
duree="trois ans"
ecole
détachement
09 Juin 200209/06/2002
De: Legrand (Dominique), épouse Bouatouch
substitute du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Objet:
maîtres de conférences de 1re classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2002-03-20"
ecole
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Dominique Legrand, épouse Bouatouch
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Substitute du procureur général
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Legrand (Dominique)
juge d'instruction (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Legrand (Dominique)
juge d'instruction (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Legrand (Dominique)
juge d'instruction (Rennes)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Le Grand (Dominique)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Objet:
maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
date_debut="1998-09-01"
nomination
19 Mars 199919/03/1999
De: Legrand, née Beaugrand (Dominique)
pharmacien des hôpitaux, pharmacie hospitalière : centre hospitalier de Chartres
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établisements suivants
duree="un an"
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Legrand dit Nohain (Dominique)
auteur, acteur, producteur de télévision ; 48 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
CONTINGENT DES DEPORTES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Le Grand (Dominique)
Objet:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-12-21"
ecole="École nationale vétérinaire de Lyon"
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Legrand (Dominique, Georges, André)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
admission
11 Mai 199411/05/1994
De: Dominique Legrand
magistrat placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Juge d'instruction
Remplace:
Mme Michelod
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.