Dominique Louis

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Louis (Dominique)
adjudant, troupes de marine. Cité
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 202109/11/2021
De: Louis (Dominique, Maurice, Henri)
lieutenant-colonel, train ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 201902/05/2019
De: Louis (Dominique, Maurice, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
08 Juillet 201708/07/2017
De: Louis (Dominique, Maurice, Henri)
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De: Louis, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2014-12-01"
promotion
17 Mars 201517/03/2015
De: Louis (Dominique, Paul, Antoine)
chirurgien des hôpitaux ; 39 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Louis Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Louis (Dominique, Nicolas)
chef du protocole adjoint de la République et canton de Genève (Suisse) ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201203/05/2012
De: Louis (Dominique)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2012-01-31"
depart_retraite
admission
29 Octobre 201129/10/2011
De: LOUIS (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2011-07-01"
nomination
04 Juin 201104/06/2011
De: LOUIS (Dominique)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2011
promotion
25 Février 201125/02/2011
De: Louis (Dominique, Maurice, Henri)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
19 Décembre 200919/12/2009
De: LOUIS (Dominique)
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
chef du service navigation Rhône-Saône
Groupe:
date_debut="2009-11-01"
nomination
29 Octobre 200929/10/2009
De: Louis (Dominique)
directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public Port rhénan de Colmar - Neuf-Brisach
Remplace:M. Lorriot (Alain)
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200902/05/2009
De: Louis (Dominique, Yves, René)
gendarme ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Dominique Louis
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2008-02-15"
nomination
05 Février 200805/02/2008
De: Louis (Dominique, Alain, André)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Louis (Dominique, Claude, François)
président-directeur général de société ; 33 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="33"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Louis (Dominique)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
promotion
25 Mars 200325/03/2003
De: Louis (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2003 est fixé
inscription
03 Janvier 200303/01/2003
De: Louis (Dominique, Jean)
lieutenant-colonel, train ; 19 ans de services et 1 an de bonifications. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="19"
annees_bonification="1"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
13 Juin 200213/06/2002
De: Louis (Dominique, Jean)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Louis (Dominique, Maurice, Henri)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Louis (Dominique, Jean)
train
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Dominique Louis, épouse Patte
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
11 Mars 200011/03/2000
De: Louis (Dominique, Jean)
chef d'escadron, train ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="16"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Louis (Dominique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1997-04-30"
promotion
05 Février 199805/02/1998
De: Louis (Dominique, Maurice, Henri)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
4. ECOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les officiers de réserve
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
armee="active"
armee_grade_precedent="Officier"
nomination
18 Octobre 199718/10/1997
De: Louis (Dominique, Jean)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
14 Décembre 199614/12/1996
De: Dominique Louis, épouse Patte
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
30 Août 199630/08/1996
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 128
Groupe:
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Louis (Dominique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
07 Mai 199607/05/1996
De: Louis (Dominique, Jean)
train
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
282
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Louis (Dominique, Maurice, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
ARTILLERIE
Groupe:
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrit
Inscrits: 120
Groupe:
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE
A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits: 26
Groupe:
cour_cassation
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
conseiller référendaire à la Cour de cassation du second groupe du premier grade
Inscrits: 17
Groupe:
cour_cassation
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits: 127
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Louis (Dominique, Maurice, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Rattachés à la fraction du contingent 1992/12
Groupe:
date_debut="1993-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
CONSEILLER REFERENDAIRE A LA COUR DE CASSATION DU SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE
Inscrits : 18
Groupe:
cour_cassation
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Louis (Dominique), épouse Patte
juge (Bobigny)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Louis (Dominique)
étudiante de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Saint-Malo
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
nomination
27 Janvier 199327/01/1993
De: Dominique Louis, épouse Patte
juge du second grade, second groupe
Objet:
au second groupe du second grade
Tribunal de grande instance de Bobigny
Premiers juges
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
élévation
01 Janvier 199301/01/1993
De: Louis (Dominique)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1990-06-01"
promotion
05 Septembre 199005/09/1990
De: Louis (Dominique, Jean)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Louis (Dominique)
Objet:
au tableau complémentaire d'avancement pour l'année 1990
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
inscription
29 Mai 199029/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.