Dominique Maillard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Maillard (Dominique)
inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional en éducation physique et sportive ; 37 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="37"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: MAILLARD (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de SNCF Réseau
personnalités choisies par la SNCF pour la représenter
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Maillard (Dominique, Louis)
président d'une société de gestion du transport de l'électricité. Officier du 23 septembre 2004
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense
Economie, industrie et numérique
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2004-09-23"
promotion
14 Juillet 201514/07/2015
De: Maillard (Dominique, Chantal, Elisabeth)
maître de conférences-praticienne hospitalière à l'université Paris Diderot ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 201331/03/2013
De: Dominique MAILLARD
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Maillard (Dominique, Louis)
président d'une société de gestion du transport de l'électricité. Officier du 28 septembre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du redressement productif
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère du redressement productif"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-09-28"
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Dominique Maillard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2012-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
13 Mars 201213/03/2012
De: Dominique Maillard
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du Premier ministre
Remplace:M. Jean-Yves Chamard
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 200611/10/2006
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2006-05-02"
nomination
11 Mai 200611/05/2006
De: Dominique Maillard
ingénieur général des mines, directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
au conseil d'administration de l'ERAP
administrateur
au titre de
Représentants du ministre délégué à l'industrie
Groupe:
conseil_administration
reconduction
30 Mars 200630/03/2006
De: Dominique Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exception des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'industrie"
délégation de signature
08 Mars 200608/03/2006
De: Dominique Maillard
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des postes
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
25 Mars 200525/03/2005
De: Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières ou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2°, 3°, 4°, 5° et6° de l'article 2 du décret n° 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
22 Octobre 200422/10/2004
De: Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
17 Juin 200417/06/2004
De: Maillard
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
08 Mai 200408/05/2004
De: Maillard (Dominique, Louis)
directeur général de l'énergie et des matières premières au ministère. Chevalier du 25 octobre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-10-25"
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
Remplace:M. Bernard Bigot
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Maillard (Dominique)
professeur agrégé, éducation physique et sportive
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2002-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
titularisation
24 Septembre 200224/09/2002
De: Maillard (Dominique, Pierre)
ancien ingénieur civil. Chevalier du 2 octobre 1974
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-10-02"
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateur au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre de
Représentants du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
administrateur titulaire
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
17 Mars 200217/03/2002
De: Maillard (Dominique)
président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Sur proposition de l'association des anciens élèves
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200110/10/2001
De: Maillard (Dominique)
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Société des participations du CEA
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Juin 200130/06/2001
De: Dominique Maillard
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des postes
Groupe:
date_debut="2000-12-18"
conseil_administration
nomination
15 Décembre 200015/12/2000
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières, ou
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
au titre des catégories relevant des 2o, 3o, 4o, 5o et 6o de l'article 2 du décret no 46-1100 du
17 mai 1946
modifié
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
22 Octobre 200022/10/2000
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Framatome SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 200010/10/2000
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
en raison de ses compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles
Remplace:M. Jean-Pierre Floris
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200022/09/2000
De: Maillard (Dominique)
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la commission de régulation de l'électricité
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Maillard (Dominique)
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Framatome SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Maillard (Dominique, Louis)
ingénieur général des mines. Chevalier du 20 novembre 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-11-20"
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Dominique Maillard
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
sur proposition du ministre chargé des postes et télécommunications
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Andres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 199915/04/1999
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Claude Mandil
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Janvier 199908/01/1999
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
représentant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Claude Mandil
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
10 Novembre 199810/11/1998
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'industrie"
délégation de signature
17 Octobre 199817/10/1998
De: Dominique Maillard
directeur général de l'énergie et des matières premières
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
11 Octobre 199811/10/1998
De: Dominique Maillard
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'énergie et des matières premières
Remplace:M. Claude Mandil
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Octobre 199803/10/1998
De: Maillard (Dominique)
directeur de l'économie, de la stratégie et des investissements de la SNCF
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Maillard (Dominique)
directeur de l'économie, de la stratégie et des investissements de la S.N.C.F
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: Dominique Maillard
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
13 Juin 199513/06/1995
De: Dominique Maillard
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
22 Octobre 199422/10/1994
De: Maillard (Dominique, Louis)
directeur au ministère; 21 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Maillard (Dominique)
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1993-01-01"
nomination
09 Septembre 199309/09/1993
De: Maillard (Dominique)
en service détaché
Objet:
aux tableaux d'avancement 1993
Pour le grade d'ingénieur général des mines
inscription
18 Juin 199318/06/1993
De: Dominique Maillard
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Dominique Maillard
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'énergie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
21 Novembre 199221/11/1992
De: Maillard (Dominique)
Docteur
université Paris-VII, U.F.R. de médecine de Bichat
Objet:
membres de la Commission pédagogique nationale des études médicales
maître de conférences des universités-praticien hospitalier
Groupe:
désignation
18 Septembre 199218/09/1992
De: Dominique Maillard
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
16 Avril 199216/04/1992
De: Dominique Maillard
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française pour la maîtrise de l'énergie
représentant de l'Etat
Remplace:M. Pierre-François Couture
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199103/07/1991
De: Dominique Maillard
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
23 Juin 199123/06/1991
De: Maillard (Dominique)
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société financière pour favoriser l'industrialisation des régions minières
Remplace:M. Couture (Pierre-François)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Février 199114/02/1991
De: Dominique Maillard
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets.”
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199118/01/1991
De: Maillard (Dominique)
ingénieur en chef des mines
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès d'Electricité de France
Remplace:M. Couture (Pierre-François)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Décembre 199028/12/1990
De: Maillard (Dominique)
ingénieur en chef des mines
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de Gaz de France
Remplace:M. Couture (Pierre-François)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Décembre 199027/12/1990
De: Dominique Maillard
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur du gaz, de l'électricité et du charbon
Remplace:M. Pierre-François Couture
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
26 Décembre 199026/12/1990
De: Dominique Maillard
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
habilitation
21 Octobre 199021/10/1990
De: Dominique Maillard
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans la limite des attributions du directeur général de l'énergie et des matières premières et au nom du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, et dans les seules matières excédant les champs de compétence respectifs de
Groupe:
habilitation
27 Juillet 199027/07/1990
De: Maillard (Dominique)
Objet:
professeur des universités et affectés dans les établissements ci-après indiqués
université d'Angers
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
professeur="Université d'Angers"
nomination
20 Juillet 199020/07/1990
De: Maillard (Dominique)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
6 juin 1989
pour le recrutement de professeurs des universités dans la section Droit public
à titre étranger
admission
06 Mars 199006/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.