Dominique Michel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « transport aérien » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
5 avril 2021
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Juillet 202130/07/2021
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « transport aérien » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Décembre 202010/12/2020
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « transport aérien » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Novembre 202004/11/2020
De: Dominique MICHEL
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
représentant de la ministre chargée du travail
Membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Septembre 202015/09/2020
De: MICHEL Dominique
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
au grade d'inspecteur du travail
sous réserve de report de date lié à la prise en compte de congé de maladie d'une durée supérieure à 18 jours
BA Malick
Groupe:
date_debut="2020-06-16"
corps="Inspection du travail"
titularisation
31 Juillet 202031/07/2020
De: Dominique MICHEL
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives
représentant de la ministre chargée du travail
Membre suppléant
Groupe:
date_fin="2024-06-27"
suppleant
nomination
08 Février 202008/02/2020
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions de la division « transport aérien » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord
mentionnées à l'article 4 de la décision du
26 novembre 2019
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
17 Janvier 202017/01/2020
De: MICHEL Dominique
Objet:
au grade d'architecte et urbaniste général de l'Etat
au titre de l'année 2020 et promus à ce grade
date_debut="2020-01-01"
promotion
12 Janvier 202012/01/2020
De: Dominique MICHEL
adjointe au chef du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Avril 201919/04/2019
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Janvier 201903/01/2019
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Septembre 201829/09/2018
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Juin 201809/06/2018
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
07 Avril 201807/04/2018
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: MICHEL Dominique
Objet:
à l'échelon spécial d'architecte et urbaniste de l'Etat en chef
date_debut="2017-01-01"
promotion
24 Février 201724/02/2017
De: Dominique MICHEL
adjointe au chef du bureau de la réglementation du travail et du dialogue social, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
représentants de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Michèle QUIQUERE
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Décembre 201620/12/2016
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Septembre 201608/09/2016
De: Michel Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: MICHEL Dominique
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaires
Objet:
Au titre de l'agrafe « Sapeurs-pompiers »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – Échelon bronze
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Sapeurs-pompiers"
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: Michel (Dominique)
Objet:
par ordre de classement aux épreuves classantes nationales
interne
dans les subdivisions
médecine générale en Ile-de-France
concours
affectation
15 Octobre 201515/10/2015
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Septembre 201519/09/2015
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Juillet 201504/07/2015
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Septembre 201411/09/2014
De: Michel, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Dominique MICHEL
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, unité territoriale de la Charente
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2014-07-01"
promotion
25 Juillet 201425/07/2014
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juillet 201412/07/2014
De: Michel, Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2013-09-01"
promotion
16 Octobre 201316/10/2013
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Juin 201328/06/2013
De: Michel, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
De Marion
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Michel Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Brigade motorisée de Château-Gontier (53)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Michel Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Michel (Dominique)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Gériatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Octobre 201102/10/2011
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions de la subdivision « contrôle technique » de la division « transport aérien » du département « surveillance et régulation » d'Athis-Mons, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 201115/09/2011
De: MICHEL Dominique
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201016/09/2010
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Décembre 200918/12/2009
De: Dominique Michel
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Janvier 200928/01/2009
De: Michel (Dominique)
université de technologie de Troyes
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre del'article 4 du décret n° 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
Maîtres de conférences et assimilés
Section 70 : sciences de l'éducation
Groupe:
nomination
20 Décembre 200720/12/2007
De: Michel (Dominique, Hervé)
lieutenant-colonel, infanterie ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Juillet 200602/07/2006
De: Michel (Dominique)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours professionnel
au titre de l'année 2003
Tarn-et-Garonne
concours
inscription
29 Avril 200329/04/2003
De: Michel (Dominique, André, Marcel)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Çaldugaray (Jean, Michel), major ; 26 ans de services
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Michel (Dominique)
épouse Faucher
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : médecine générale et gériatrique
Concours de type 2
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Michel (Dominique)
Objet:
professeure des universités associée à temps plein (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut français de mécanique avancée
Groupe:
duree="douze mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
27 Octobre 200127/10/2001
De: Dominique Michel
architecte urbaniste en chef de l'Etat, chef de département au service national des travaux
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
28 Mars 200128/03/2001
De: Michel (Dominique)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier de Toul
Objet:
chef de service
les praticiens hospitaliers
dans les établissements suivants
duree="cinq ans"
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Michel (Dominique)
architecte et urbaniste de l'Etat
Objet:
chef de service départemental de l'architecture et du patrimoine du Loiret
Groupe:
date_debut="1999-06-01"
nomination
03 Juin 199903/06/1999
De: Michel (Dominique)
maître principal ; 19 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="19"
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Michel (Dominique)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique : centre hospitalier de Toul
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établisements suivants
duree="un an"
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Michel (Dominique)
Objet:
inspecteurs du travail
date_debut="1997-07-01"
nomination
23 Août 199723/08/1997
De: Dominique Michel
architecte urbaniste de l'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
09 Juillet 199709/07/1997
De: Michel (Dominique, Hervé)
lieutenant-colonel, infanterie ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
18 ans de services
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Michel (Dominique)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Michel (Dominique, Hervé)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
15 Mars 199615/03/1996
De: Michel (Dominique, Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Michel (Dominique)
Objet:
aux architectes et urbanistes en chef de l'Etat, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 1re classe, aux architectes et urbanistes de l'Etat de 2e classe de la spécialité Patrimoine architectural et urbain qui ont été intégrés respectivement aux 28 février 1993, 1er janvier 1994 et 1er janvier 1995, ci-après désignés
Intégration au
1er janvier 1995
conférés
19 Novembre 199519/11/1995
De: Michel (Dominique, Bruno)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DEL'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Rattachés à la fraction de contingent 1992/12
date_debut="1993-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
05 Janvier 199405/01/1994
De: Michel (Dominique)
Objet:
le
30 septembre 1989
diplome
17 Février 199117/02/1991
De: Michel (Dominique)
avec félicitations
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
18 Juillet 199018/07/1990
De: Michel (Dominique, Hervé)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Avril 199011/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.