Dominique Olivier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Olivier (Dominique, André, Marc, Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Olivier (Dominique, André, Marc, Luc)
Objet:
pour l'année 2019 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
28 Décembre 201828/12/2018
De: Dominique OLIVIER
chef d'entreprise
Objet:
membres du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
personnalités civiles qualifiées
Groupe:
date_debut="2018-09-04"
nomination
04 Septembre 201804/09/2018
De: Olivier (Dominique, Raymond, Philippe)
adjudant-chef, train ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Nunes (Georges de Jesus), caporal-chef de 1re classe, troupes de marine ; 20 ans de services. Cité
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Dominique OLIVIER
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
pour la durée du mandat restant à courir
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
nomination
15 Juillet 201615/07/2016
De: Dominique OLIVIER
titulaire, Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
au mandat de
4. Collège des partenaires sociaux
Groupe:
cessation de fonction
15 Juillet 201615/07/2016
De: Olivier (Dominique, André, Marc)
capitaine, infanterie. 26 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Juillet 201603/07/2016
De: Olivier (Dominique, Jean-Marie, Michel)
dirigeant-fondateur d'une société de conseil en organisation et gestion d'entreprise
membre d'un organe d'expertise indépendant ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201514/07/2015
De: Dominique OLIVIER
Mouvement des entreprises de France, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique OLIVIER
Mouvement des entreprises de France, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Dominique OLIVIER
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CFDT
Groupe:
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Olivier (Dominique)
chef d'entreprise
Objet:
membres du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
personnalités civiles qualifiées
Groupe:
nomination
06 Septembre 201406/09/2014
De: Dominique Olivier
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
II. ― Au sein du collège représentant les organisations syndicales interprofessionnelles de salariés représentatives au plan national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Olivier (Dominique, André, Marc)
capitaine, infanterie ; 22 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Novembre 201209/11/2012
De: Dominique OLIVIER
suppléants
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Olivier (Dominique)
chef d'entreprise
Objet:
membres du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
1
personnalités civiles qualifiées
Groupe:
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Dominique OLIVIER
juge au tribunal de commerce de Versailles, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
25 Mars 201025/03/2010
De: Olivier (Dominique, André, Marc, Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Olivier (Dominique, André, Fernand)
conseiller du président d'un groupe industriel ; 37 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ecologie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
annees_activite_professionelle="37"
grade="Chevalier"
nomination
12 Avril 200912/04/2009
De: Dominique Olivier
juge au tribunal de commerce de Versailles, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Versailles
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Versailles"
personnalite_qualifiee
nomination
13 Avril 200713/04/2007
De: Olivier (Dominique, Jean-Marie, Michel)
directeur dans une filiale d'une compagnie aérienne ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Dominique Olivier
directeur des ressources humaines, Fréquence Plus
Objet:
ancien auditeur de la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
conférés
09 Juin 200609/06/2006
De: Olivier (Dominique, Jean-François)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Olivier (Dominique, André, Marc, Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Dominique Olivier
directeur des ressources humaines, Fréquence Plus
Objet:
à suivre la 58e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2005-2006)
Groupe:
admission
09 Juillet 200509/07/2005
De: Olivier (Dominique)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
2. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Olivier (Dominique, André, Marc, Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLES D'ARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Olivier (Dominique)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
2. La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Dominique Olivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Novembre 200314/11/2003
De: Dominique Olivier
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission permanente
membre titulaire de la commission spécialisée en matière d'information, de formation et d'organisation de la prévention
représentant des salariés pour la Confédération française démocratique du travail
Groupe:
nomination
20 Septembre 200320/09/2003
De: Dominique Olivier
Objet:
à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Remplace:Mme Josette Dixneuf
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Mai 200329/05/2003
De: Olivier (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
Remplace:Mme Dixneuf (Josette)
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 200228/08/2002
De: Olivier (Dominique)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Remplace:M. Rémi Jouan
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Olivier (Dominique)
Objet:
le diplôme d'agronomie tropicale du Centre national d'études agronomiques des régions chaudes
Groupe:
diplome
17 Janvier 200117/01/2001
De: Dominique Olivier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant des secteurs de la production agricole, aquacole et forestière, des industries qui leur sont liées et de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Olivier (Dominique, André, Fernand)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
dont la date d'entrée en jouissance est différée au
5 juin 2007
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
1er décembre 1989
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
22 Octobre 199922/10/1999
De: Olivier (Dominique)
avoué près la cour d'appel de Paris
Objet:
Le jury de l'examen d'aptitude professionnelle
avoué
prévu à l'article 11 du décret no 45-0118 du
19 décembre 1945
modifié
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
23 Octobre 199823/10/1998
De: Olivier (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Pour représenter les usagers
au titre des distributeurs d'eau
Titulaire
Remplace:M. de Bisschop (Roland)
Groupe:
nomination
06 Décembre 199506/12/1995
De: Olivier (Dominique, Marcel, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Olivier (Dominique, Marcel, Eugène)
capitaine de frégate; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
25 ans de services
legion_honneur
annees_service="27"
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Olivier (Dominique, A., M)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
admission
02 Septembre 199002/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.