Dominique Petit

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Petit (Dominique, Françoise)
présidente d'un comité départemental olympique et sportif. Chevalier du 3 avril 1997
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-03"
promotion
03 Décembre 201903/12/2019
De: PETIT (Dominique, Xavier)
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Jean-Louis REVELEAU et Dominique PETIT - NOTAIRES ASSOCIES »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: PETIT (Dominique, Xavier)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « Jean-Louis REVELEAU et Dominique PETIT - NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Libourne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
22 Novembre 201922/11/2019
De: PETIT (Dominique, Xavier)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis REVELEAU et Dominique PETIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Libourne (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
08 Novembre 201708/11/2017
De: PETIT (Dominique, Xavier)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Louis REVELEAU et Dominique PETIT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
08 Novembre 201708/11/2017
De: Petit Dominique
Objet:
au grade d'adjudant le
1er mars 2017
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Dominique PETIT
secrétaire générale de l'Académie nationale olympique française
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Avril 201729/04/2017
De: Petit (Dominique)
conseiller consulaire (Ethiopie) ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="36"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Dominique PETIT
Objet:
1. Membres de la commission de cotations des gros bovins « entrée abattoir » du bassin Grand Ouest
Groupe:
nomination
11 Novembre 201511/11/2015
De: Petit Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Petit Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
Francois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Petit Dominique
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Classe : Vannerie
Option ameublement rotin
charge
05 Mars 201405/03/2014
De: Dominique PETIT
secrétaire générale de l'Académie nationale olympique française
Objet:
membres du conseil d'administration du Musée national du sport
personnalités qualifiées
suppléants des membres de droit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
20 Décembre 201320/12/2013
De: Petit (Dominique, Thérèse, Louise)
directrice générale d'une association réunionnaise d'entraide aux libérés ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="21"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Petit, Dominique
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef le
1er mai 2013
promotion
21 Juin 201321/06/2013
De: Petit, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er mai 2012
promotion
16 Octobre 201216/10/2012
De: Dominique PETIT
secrétaire générale de l'Académie nationale olympique française
Objet:
au conseil d'administration du Musée national du sport
Remplace:M. André LECLERCQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201222/02/2012
De: Petit (Dominique, Maurice, Alda)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Dominique Petit
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
01 Août 200801/08/2008
De: Petit (Dominique, Roland, Julien)
gestionnaire d'une association de santé ; 40 ans d'activités professionnelles, sociales, de services militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Petit (Dominique)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
13 Mai 200613/05/2006
De: Petit (Dominique)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de matériovigilance à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
nomination
04 Janvier 200604/01/2006
De: Petit (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
03 Juillet 200403/07/2004
De: Dominique Petit
directrice de la mission valorisation des ressources humaines du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Petit (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique I
section équipements médicaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 200311/11/2003
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="2004-03-08"
depart_retraite
admission
06 Septembre 200306/09/2003
De: Petit (Dominique, Xavier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Figerou et Jean-Louis Reveleau, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
02 Septembre 200302/09/2003
De: Petit (Dominique, Marie, Charles)
médecin en chef ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Petit (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2003
Groupe:
nomination
11 Juin 200311/06/2003
De: Dominique Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence de prévention et de surveillance des risques miniers
1. Au titre du troisième collège
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Février 200320/02/2003
De: Petit (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2002
Groupe:
nomination
01 Octobre 200201/10/2002
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
président de la commission de certification des agents des organismes extérieurs de prévention
Groupe:
president
nomination
04 Septembre 200204/09/2002
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
président de section au Conseil général des mines (section juridique)
Groupe:
date_debut="2002-08-22"
president
nomination
17 Août 200217/08/2002
De: Petit (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 à R. 665-58 du code de la santé publique
au titre de l'année 2001
Groupe:
nomination
04 Septembre 200104/09/2001
De: Petit (Dominique, Françoise)
membre de la commission technique des Jeux méditerranéens ; 35 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre du Conseil général des mines
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Petit (Dominique)
Objet:
Président de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
06 Mars 200106/03/2001
De: Petit (Dominique, Marie, Charles)
Objet:
professeurs agrégés du service de santé des armées à la suite des concours organisés en 2000
Corps militaire des médecins des armées
4. Discipline anesthésie réanimation
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
nomination
17 Janvier 200117/01/2001
De: Petit (Dominique)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 665-48 et R. 665-58 du code de la santé publique
(Dominique)
Groupe:
nomination
03 Décembre 200003/12/2000
De: Petit (Dominique)
Objet:
président de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
Groupe:
president
nomination
07 Octobre 200007/10/2000
De: Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission des équipements destinés à être utilisés en atmosphère explosible
A titre de représentant du Conseil général des mines
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
07 Octobre 200007/10/2000
De: Petit (Dominique)
Objet:
membres des sous-commissions techniques de la Commission nationale de matériovigilance
Sous-commission technique 1
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Septembre 200003/09/2000
De: Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
pour exercer les fonctions suivantes au sein du bureau du comité technique de la distribution du gaz
Président
Groupe:
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
membres du comité technique de la distribution du gaz
1. Au titre de représentant du Conseil général des mines
Groupe:
date_fin="2003-12-31"
nomination
29 Juin 200029/06/2000
De: Petit (Dominique)
Objet:
membres de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Au titre du Conseil général des mines
Groupe:
duree="un an"
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Petit (Dominique)
Objet:
Remplace:M. Leblanc (Pierre)
Groupe:
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Petit (Dominique)
chargée de mission au Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Petit (Dominique)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
Des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Petit (Dominique, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1998
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1998-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
15 Janvier 199915/01/1999
De: Petit (Dominique, Yves)
ingénieur général des mines
membre du Conseil général des mines ; 36 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199901/01/1999
De: Petit
Objet:
président de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
Groupe:
president
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Petit (Dominique)
ingénieur général des mines
Objet:
membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive
A titre de représentant du Conseil général des mines
Groupe:
date_debut="1998-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Petit (Dominique)
Objet:
membre de la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
au titre de représentant du conseil général des mines
Groupe:
nomination
02 Avril 199802/04/1998
De: Petit (Dominique, Franck)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Petit (Dominique, Marie, Charles, Henri)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Petit (Dominique, Marie, Charles)
médecin principal ; 21 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
04 Novembre 199704/11/1997
De: Petit (Dominique)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand
Régisseur titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Petit (Dominique, Françoise)
adjointe à un chef de département à l'Institut national du sport et de l'éducation physique ; 27 ans d'activités sportives et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chevalier du
23 janvier 1982
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Petit (Dominique)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
Des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Novembre 199608/11/1996
De: Petit (Dominique)
Objet:
membres de la Commission centrale des bateaux à propulsion mécanique
Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
12 Janvier 199612/01/1996
De: Petit (Dominique, Marie, Charles, Henri)
Objet:
I. - SPECIALISTE DES HOPITAUX DES ARMEES
5. Discipline de réanimation-anesthésie
Les médecins des armées
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
nomination
19 Octobre 199519/10/1995
De: Petit (Dominique)
Membres suppléants
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
h)
représentants du ministre chargé de l'économie
Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la
répression des fraudes
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Juin 199528/06/1995
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
15 Juin 199515/06/1995
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
14 Janvier 199514/01/1995
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre des entreprises et du développement économique, chargé des petites et moyennes entreprises et du commerce et de l'artisanat, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
18 Novembre 199418/11/1994
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
27 Octobre 199427/10/1994
De: Petit (Dominique)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture et de la francophonie
attaché d'administration centrale (2e échelon)
date_debut="1994-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture"
titularisation
07 Juin 199407/06/1994
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de la sousdirection de la sécurité industrielle et au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
18 Avril 199318/04/1993
De: Petit (Dominique, Henri, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant chef de bataillon ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
TRANSMISSIONS
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Petit (Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire d'admission les candidats suivants par ordre de mérite
inscription
24 Novembre 199224/11/1992
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'industrie et du commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
17 Avril 199217/04/1992
De: Dominique Petit
ingénieur général des mines
Objet:
à signer
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie et au commerce extérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
11 Juillet 199111/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.