Dominique Richard

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Dominique RICHARD
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angers chargée du service du tribunal d'instance de Cholet
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Dominique RICHARD
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'UMR 5629 intitulée Laboratoire de Chimie des Polymères Organiques (LCPO)
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
nomination
26 Novembre 201826/11/2018
De: Dominique RICHARD
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
16° gériatrie
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Dominique RICHARD
responsable du centre thématique européen sur la diversité biologique
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
9° Au sein du collège composé de personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Richard Dominique
Objet:
au grade de major le
1er mars 2017
promotion
18 Mai 201718/05/2017
De: Dominique RICHARD
juge au tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Tribunal de grande instance d'Angers
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Cholet
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angers"
tribunal_instance="Cholet"
nomination
10 Août 201610/08/2016
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: Richard Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2015 (magistrature)
Inscrits : 806
inscription
31 Juillet 201531/07/2015
De: Dominique Richard
Gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Dominique Richard
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
02 Octobre 201402/10/2014
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2014 (magistrature)
Inscrits : 873
inscription
12 Août 201412/08/2014
De: Richard Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2013 (magistrature)
Inscrits : 935
inscription
08 Août 201308/08/2013
De: Richard (Dominique, Marcel, Roland)
adjudant-chef ; 36 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2012-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="36"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Richard, Dominique
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er juillet 2012
promotion
20 Novembre 201220/11/2012
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Dominique RICHARD
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
17° Gériatrie
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Richard Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique RICHARD
Objet:
membres de la Commission nationale de la vidéoprotection
en application des alinéas 1°, 4°, 5° et6° de l'article 1er du décret n° 2011-877 du
25 juillet 2011
relatif à la Commission nationale de la vidéoprotection :
b)
Sur proposition du président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
nomination
03 Janvier 201203/01/2012
De: Dominique Richard
Objet:
membres du Conseil économique, sociale et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine social, culturel, sportif ou scientifique, dans le secteur du logement social ou
en raison de leur action en faveur des personnes handicapées ou des personnels retraités
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Dominique RICHARD
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
élection
26 Mai 201126/05/2011
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Dominique Richard
conservateur général du patrimoine, chargé du département du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
20 Novembre 200920/11/2009
De: Dominique Richard
conservateur général du patrimoine, chargé du département du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: RICHARD Dominique
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
nomination
03 Avril 200903/04/2009
De: Dominique Richard
Objet:
dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine
les conservateurs en chef du patrimoine
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
corps="Conservateurs généraux du patrimoine"
nomination
26 Décembre 200826/12/2008
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la division du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
03 Octobre 200803/10/2008
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Richard (Dominique, Marie, Yves)
ancien député ; 30 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Dominique Richard
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2007-06-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
28 Septembre 200728/09/2007
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la division du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
16 Septembre 200716/09/2007
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la division du patrimoine et de la décoration. »
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
09 Août 200709/08/2007
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine, chargé de la division du patrimoine et de la décoration
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Septembre 200622/09/2006
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2006-01-01"
nomination
09 Février 200609/02/2006
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Janvier 200629/01/2006
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes , arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
03 Décembre 200503/12/2005
De: Richard (Dominique)
directrice d'un centre thématique en faveur de l'environnement ; 27 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'écologie et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200515/11/2005
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Richard (Dominique)
juge (Nantes)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Dominique Richard
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Martinique
Groupe:
date_debut="2005-05-31"
cessation de fonction
25 Juin 200525/06/2005
De: Dominique Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Richard (Dominique, Yves)
directeur régional des affaires culturelles ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Dominique Richard, épouse Breteche
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-président chargé des fonctions de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: RICHARD (Dominique)
juge (Nantes), tribunal d'instance (Châteaubriant)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Richard (Dominique)
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Martinique
Groupe:
date_debut="2003-10-15"
nomination
01 Novembre 200301/11/2003
De: Dominique Richard
directrice adjointe 2e classe, maison de retraite, Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne)
Objet:
directrice adjointe, centre hospitalier, Aix-les-Bains (Savoie)
Groupe:
direction_hopital
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="2003-01-01"
nomination
14 Mars 200314/03/2003
De: Richard (Dominique)
directrice adjointe à la maison de retraite de Bry-sur-Marne (Val-de-Marne)
Objet:
au titre de 2002 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés àl'article 2 (1°, 2° et 3°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
inscription
26 Janvier 200226/01/2002
De: Dominique Richard
ingénieure de recherche, directrice adjointe du centre thématique européen pour la protection de la nature et de la biodiversité, Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres de la commission appelée à émettre un avis sur les candidatures à la fonction de président du Muséum national d'histoire naturelle les personnalités
Groupe:
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Richard (Dominique, Laurent)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2000
admission
10 Avril 200110/04/2001
De: Dominique Richard, épouse Breteche
juge au tribunal de grande instance de Montbéliard, chargée du service du tribunal d'instance de Montbéliard
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Châteaubriant
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
tribunal_instance="Châteaubriant"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1999-07-01"
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Richard (Dominique)
attachée de direction au centre hospitalier de Saint-Julien-en-Genevois
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Maison de retraite de Bry-sur-Marne - EPMS d'Alfortville, à Bry-sur-Marne
Groupe:
nomination
01 Octobre 199801/10/1998
De: Richard (Dominique)
attaché de direction au centre hospitalier de Lagny , Centre hospitalier spécialisé de Rennes
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Gaillac
Groupe:
nomination
25 Octobre 199725/10/1997
De: Richard (Dominique)
attaché de direction au centre hospitalier d'Argenteuil
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier spécialisé d'Agen
Groupe:
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
date_debut="1996-07-01"
nomination
27 Septembre 199627/09/1996
De: Richard (Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier, à Argenteuil (Val-d'Oise)
Objet:
au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
par ordre de mérite
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
inscription
20 Avril 199620/04/1996
De: Richard (Dominique)
attaché de direction, centre hospitalier général d'Argenteuil (Val-d'Oise)
à compter du 1er janvier 1995
Objet:
au titre de 1995 au tableau d'avancement à la 3e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
par ordre de mérite
20
Groupe:
inscription
06 Mai 199506/05/1995
De: Richard (Dominique, Jean)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
date_debut="1993-01-01"
renouvellement
24 Mars 199324/03/1993
De: Richard (Dominique)
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session 1992
Groupe:
ecole
nomination
01 Février 199301/02/1993
De: Richard (Dominique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 31 août 1992)
Groupe:
ecole
admissibilite
06 Novembre 199206/11/1992
De: Richard (Dominique)
Objet:
à la première série
Groupe:
admissibilite
30 Mai 199130/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.