Dominique Roguez

De: Roguez (Dominique, Georges, Léon)
président d'une chambre régionale des comptes ; 42 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'action et des comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
nomme_par="Ministère de l'action et des comptes publics"
grade="Chevalier"
nomination
30 Mai 201930/05/2019
De: Dominique ROGUEZ
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes Grand Est
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
date_debut="2017-03-30"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Dominique ROGUEZ
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes d'Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Roguez (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
8 avril 2015
Au siège de président ou vice-président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller référendaire
Titulaire
Groupe:
élection
25 Avril 201525/04/2015
De: Dominique ROGUEZ
président de la chambre régionale des comptes de Lorraine, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Nancy
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat
nomination
26 Octobre 201026/10/2010
De: ROGUEZ
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Lorraine
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
19 Octobre 201019/10/2010
De: Dominique ROGUEZ
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
19 Octobre 201019/10/2010
De: Roguez (Dominique)
Rhône-Alpes, Ile-de-France, 1er janvier 2009
Objet:
dans les conditions
NOM ET PRÉNOM, AFFECTATION, DATE D'EFFET
Actuelle, Nouvelle
mutation
17 Décembre 200817/12/2008
De: Roguez (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
30 mars 2006
Aux sièges de président de section de chambre régionale des comptes
titulaire
Groupe:
élection
03 Mai 200603/05/2006
De: Roguez (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2005)
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
29 Décembre 200429/12/2004
De: Roguez (Dominique)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Roguez (Dominique)
conseiller commercial de 1re classe
Objet:
à Berlin
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
date_debut="1999-08-30"
affectation
29 Décembre 199929/12/1999
De: Roguez (Dominique)
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès du ministère de l'économie et des finances
conseiller commercial près l'ambassade de France à Bonn (R.F.A.)
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1996-06-15"
détachement
31 Octobre 199631/10/1996
De: Roguez (Dominique)
conseiller de chambre régionale des comptes de 1re classe, en instance de détachement
au titre de la mobilité
Objet:
à Bonn
conseiller commercial de 2e classe
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
Groupe:
affectation
07 Août 199607/08/1996
De: Roguez (Dominique)
(au 9 février 1996)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller de 1re classe
ANNEE 1996
Groupe:
cour_comptes
inscription
27 Mars 199627/03/1996
De: Roguez (Dominique)
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
7 janvier 1993
Au siège de conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Titulaire
Groupe:
élection
18 Mars 199318/03/1993
De: Roguez (Dominique)
Objet:
dans le corps des membres des chambres régionales des comptes
conseillers de 2e classe, 3e échelon
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
corps="Membres des chambres régionales des comptes"
nomination
04 Mars 199204/03/1992
De: Roguez (Dominique)
Objet:
Chambres régionales des comptes
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Roguez (Dominique)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.