Dominique Rousseau

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROUSSEAU (Dominique, Marie, Ghislaine), épouse MODOCK
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique MODOCK, Monique LEPELLETIER-BEAUFOND-DUVAL, Emmanuel LAGUARIGUE de SURVILLIERS et Catherine UNN-TOC-MUSTIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
La dénomination sociale de la société civile professionnelle Dominique MODOCK, Monique LEPELLETIER-BEAUFOND-DUVAL, Emmanuel LAGUARIGUE de SURVILLIERS et Catherine UNN-TOC-MUSTIS, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial est ainsi modifiée : « OFFICE NOTARIAL DU PETIT MANOIR, Société Civile Professionnelle de Notaires »
notaire
notaire_residence="Lamentin (Martinique)"
notaire_residence_departement_code="972"
cessation de fonction
15 Janvier 201915/01/2019
De: Dominique Rousseau
directeur de l'unité UMR8103
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Février 201708/02/2017
De: Dominique Rousseau
directeur de l'unité UMR8103
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Février 201708/02/2017
De: Rousseau Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Groupement de gendarmerie départementale de Maine-et-Loire Brigade territoriale autonome de Beaupréau (49)
Groupe:
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Dominique ROUSSEAU
directeur par intérim de l'unité UMR8103
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Octobre 201408/10/2014
De: Rousseau, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Brigade de proximité des Hôpitaux-Neufs
prime
14 Août 201414/08/2014
De: ROUSSEAU (Dominique, Nicole, Henriette)
Objet:
ayant pour nom d'usage ROUSSEAU-BONDU, commissaire-priseuse judiciaire associée
membre de la société civile professionnelle Dominique ROUSSEAU-BONDU, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
03 Avril 201403/04/2014
De: Rousseau Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Rousseau, Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Communauté de brigades de Beaupréau (49)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Dominique Rousseau
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membres de la commission de rénovation et de déontologie de la vie publique
Groupe:
nomination
17 Juillet 201217/07/2012
De: Rousseau Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: ROUSSEAU Dominique
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Grenoble
ORGANISATIONS
SYNDICALES
Union Syndicale
Autonome justice
Syndicat national CGT des chancelleries et services judiciaires
Adjointe administrative au tribunal de grande instance de Valence
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Rousseau (Dominique, Joseph, Gérard)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2009-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Rousseau (Dominique, Marie, Ghislaine), épouse Modock
notaire au Lamentin ; 29 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
23 Mars 200823/03/2008
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
interne comme suit
Subdivision Angers
Discipline : spécialités médicales
Groupe:
affectation
08 Novembre 200708/11/2007
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
interne comme suit
Subdivision Rennes
Discipline biologie médicale
Groupe:
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Rousseau (Dominique)
professeur des universités à l'université Montpellier-I
Objet:
membres seniors de l'Institut universitaire de France, pour une seconde et dernière période de cinq ans, les enseignants-chercheurs
Groupe:
renouvellement
22 Juillet 200322/07/2003
De: Rousseau dite Bues (Dominique, France)
conseillère municipale ; 31 ans d'activités professionnelles, sociales et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Rousseau (Dominique)
épouse Simon
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : pédiatrie
Concours de type 1
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Rousseau (Dominique, André)
professeur d'université ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
promotion
14 Juillet 200114/07/2001
De: Rousseau (Dominique)
professeur des universités à l'université Montpellier-I
Objet:
membres seniors à l'Institut universitaire de France
renouvelable une fois, les enseignants-chercheurs
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
07 Juillet 199807/07/1998
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées
après consultation des organisations professionnelles intéressées Membres titulaires
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Dominique Rousseau
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Pau
Remplace:M. Michel Jacques
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
nomination
26 Juillet 199626/07/1996
De: Rousseau (Dominique)
professeur à l'université Montpellier-I
Objet:
comme suit
Membres suppléants
suppleant
renouvellement
15 Août 199515/08/1995
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens; 23 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
40 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de la justice"
promotion
14 Juillet 199514/07/1995
De: Rousseau (Dominique)
Objet:
membres de la commission prévue au paragraphe I (1o) de l'article 8 du décret no 95-110 du
2 février 1995
relatif au soutien financier de l'Etat à l'industrie des programmes audiovisuels
A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées
Groupe:
duree="un an"
personnalite_qualifiee
nomination
27 Avril 199527/04/1995
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le décret no 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5o) du code de procédure pénale
Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
24 Mars 199524/03/1995
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Remplace:M. Lyon-Caen (Pierre)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
23 Juillet 199423/07/1994
De: Rousseau (Dominique)
suppléante
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des membres désignés par les organisations syndicales de salariés du secteur social
Représentants de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: Rousseau (Dominique)
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
membres titulaires des commissions d'examen
prévues par le
décret n° 88-986 du
17 octobre 1988
relatif à l'attribution de la qualité d'agent de police judiciaire aux enquêteurs et aux personnels en tenue de la police nationale
mentionnés à l'article 20 (5°) du code de procédure pénale
3° Cour d'appel d'Amiens
Groupe:
cour_appel="Amiens"
nomination
02 Avril 199302/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.