Dominique Roussel

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROUSSEL (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 27 du décret du
17 octobre 2011
susvisé, au choix au tableau d'avancement à l'échelon spécial du grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
inscription
25 Juillet 201525/07/2015
De: ROUSSEL (Dominique)
Objet:
conformément aux dispositions de l'article 24 du décret du
17 octobre 2011
au choix au tableau d'avancement pour le grade d'attaché d'administration hors classe de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2013
inscription
10 Octobre 201410/10/2014
De: Dominique ROUSSEL
conseillère d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du cadre de vie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement et de l'égalité des territoires"
délégation de signature
17 Juillet 201417/07/2014
De: Roussel Dominique
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Degore-Pagnacco
Nigend : 165 041Numéro de livret de solde : 8 021 727
Jean-Marc
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Dominique ROUSSEL
adjointe au sous-directeur « qualité de la vie » à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (DGALN/DHUP)
Objet:
membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
personnalités, internes ou externes au ministère
choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:
nomination
10 Mai 201110/05/2011
De: Roussel (Dominique, Albert, William)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2010-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Dominique ROUSSEL
conseillère d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du cadre de vie
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
16 Janvier 201116/01/2011
De: Dominique ROUSSEL
adjointe à la sous-directrice des politiques de l'habitat à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé du logement
Suppléantes
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Septembre 200925/09/2009
De: Dominique Roussel
conseillère d'administration de l'écologie
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de l'habitat
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, et de la ministre du logement"
délégation de signature
26 Mars 200926/03/2009
De: Roussel (Dominique, Germaine, Marie)
adjointe à la sous-directrice des interventions urbaines de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction ; 29 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement et de la ville
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère du logement et de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Roussel (Dominique, Alex, Fernand)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Dominique Roussel
adjointe à la sous-directrice des interventions urbaines et de l'habitat à la direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentantes du ministre chargé du logement
Membre suppléant
Remplace:M. Daniel Bazin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Janvier 200611/01/2006
De: Roussel (Dominique)
Objet:
à la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
11 Août 200111/08/2001
De: Roussel (Dominique)
Objet:
au titre de l'année 1992
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
A. - Au titre de
l'article 19 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
date_debut="1992-01-01"
promotion
09 Mars 199309/03/1993
De: Roussel (Dominique)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1992
A. - Au titre de
l'article 19 du décret n° 62-1004 du
24 août 1962
modifié
inscription
09 Mars 199309/03/1993
De: Roussel (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le brevet de technicien supérieur Techniques du textile ou le brevet de technicien supérieur Techniques de la confection
Groupe:
diplome
30 Mai 199130/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.