Dominique Roux

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
commissaire en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
20 Octobre 202020/10/2020
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
commissaire en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
18 Octobre 202018/10/2020
De: Dominique Roux
(désigné 2e suppléant), Centre de soins, d'enseignement et de recherche dentaires de Clermont-Ferrand
Objet:
Article 3 - Pour les disciplines odontologiques, la juridiction disciplinaire
membres élus et
B - Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
Au titre del'article 51 2° du décret n° 90-92 du
24 janvier 1990
modifié
Groupe:
composition
06 Février 202006/02/2020
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire en chef de 2e classe
Le commissaire principal
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: Dominique Roux
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pneumologie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Dominique ROUX
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2018-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
cour_comptes
nomination
04 Février 201804/02/2018
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire en chef de 2e classe
Les commissaires principaux
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
promotion
28 Décembre 201728/12/2017
De: Roux Dominique
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
Objet:
avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er septembre 2015
les officiers
par ordre alphabétique
a_sa_demande
corps="Commissaires des armées"
admission
01 Septembre 201501/09/2015
De: Roux (Dominique)
commandant
Objet:
auditeur de la session régionale « jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
25 Juin 201425/06/2014
De: Roux (Dominique)
commandant
Objet:
à suivre la session régionale « Jeunes » Ile-de-France (du 14 au 18 avril 2014) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
15 Mai 201415/05/2014
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2013-10-01"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
08 Décembre 201308/12/2013
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
promotion
23 Décembre 201223/12/2012
De: Roux (Dominique)
direction générale de l'armement, ingénierie des projets, Bagneux (direction générale de l'armement/service de l'administration et de la rémunération)
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2011-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
28 Décembre 201128/12/2011
De: Dominique ROUX
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Lyon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dominique ROUX
Objet:
membres du second collège
prévu à
l'article 4 du décret n° 2009-1048 du
27 août 2009
relatif à la création de la commission permanente de concertation pour les services :
Au titre de la commission des comptes des services
Groupe:
nomination
08 Janvier 201008/01/2010
De: Roux (Dominique)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : odontologie polyvalente
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Roux (Dominique)
université Paris-XI (IUT de Sceaux)
Objet:
en cette qualité
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur
au cours de l'année universitaire 2009-2010
Sciences de gestion
nomination
11 Décembre 200911/12/2009
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Pour le grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Dominique Roux
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 200717/08/2007
De: Roux (Dominique)
Objet:
vice-président de la commission des comptes des services
Groupe:
nomination
14 Décembre 200614/12/2006
De: Roux (Dominique)
professeur à l'université de Paris-Dauphine
Objet:
membres de la commission des comptes des services
Au titre des personnalités spécialement qualifiées par leurs compétences et leurs travaux en matière d'économie des services
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 200614/12/2006
De: Dominique Roux
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Septembre 200603/09/2006
De: Dominique Roux
Objet:
membres du comité stratégique pour le numérique
personnalités qualifiées dans le domaine d'activité du comité stratégique pour le numérique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
06 Mai 200606/05/2006
De: Roux (Dominique, Françoise)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : pneumologie
Concours de type I
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Dominique Roux
Lieutenant
chef du service finances de l'hôpital d'instruction des armées Laveran, Marseille
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Février 200611/02/2006
De: Dominique Roux
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2006-10-02"
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
06 Juillet 200506/07/2005
De: Dominique Roux
professeur des universités
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Mai 200528/05/2005
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Roux (Dominique, Pierre, Marie)
professeur des universités
membre du collège de l'Autorité de régulation des télécommunications. Chevalier du 25 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique, et de la réforme de l'Etat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-25"
promotion
11 Avril 200411/04/2004
De: Roux (Dominique, Joël, Paul)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Octobre 200326/10/2003
De: Roux (Dominique, J., P.)
Objet:
dans les écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs des armées à l'issue des épreuves écrites, orales et sportives du concours ouvert aux candidats(es) titulaires d'un diplôme de fin de premier cycle de l'enseignement supérieur en 2001, les candidats(es)
classés(es) par corps en fonction des options choisies, et dans chaque corps
par ordre de mérite
II. - Corps technique et administratif du service de santé des armées
Groupe:
admission
20 Juillet 200120/07/2001
De: Roux (Dominique, Brigitte)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers féminins de la marine
Au grade d'officier féminin en chef de 1re classe
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Officiers féminins de la marine"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Roux (Dominique, Brigitte)
épouse Le Pennec, officier en chef de 1re classe ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 200009/07/2000
De: Roux (Dominique)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade
Deuxième concours
(Marjolaine)
Groupe:
cour_appel="Second Grade"
admissibilite
21 Octobre 199921/10/1999
De: Roux (Dominique, Pierre)
membre de l'organisme de régulation des télécommunications ; 29 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Officier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Dominique Roux
professeur d'université
Objet:
membre de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
date_debut="1999-01-04"
renouvellement
26 Décembre 199826/12/1998
De: Roux (Dominique, Brigitte)
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers féminins de la marine
Pour le grade d'officier féminin en chef de 1re classe
L'officier féminin en chef de 2e classe
Groupe:
corps="Officiers féminins de la marine"
armee_grade="Officier en chef"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Roux (Dominique, Yolande, Danièle)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours exceptionnel pour le recrutement de conseillers de cour d'appel du second grade (deuxième concours)
(Françoise, Marie, Josèphe)
Groupe:
cour_appel="Second Grade"
admissibilite
11 Novembre 199811/11/1998
De: Roux (Dominique)
conseiller à la cour d'appel de Lyon ; 26 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Roux (Dominique)
Objet:
Groupe:
duree="2 ans"
nomination
18 Janvier 199718/01/1997
De: Dominique Roux
professeur à l'université de Paris-Dauphine
Objet:
membre de l'Autorité de régulation des télécommunications
Groupe:
nomination
05 Janvier 199705/01/1997
De: Roux (Dominique, David, Laurent)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Rattachés à la fraction de contingent 1995/06
Groupe:
date_debut="1996-06-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Août 199620/08/1996
De: Roux (Dominique, Pierre, Marie)
professeur des universités; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
35 ans de services civils et de fonctions électives
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
nomination
16 Avril 199516/04/1995
De: Roux (Dominique, Brigitte)
épouse Le Pennec, officier féminin en chef de 2e classe ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 199303/05/1993
De: Dominique Roux
inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie de mathématiques
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
04 Octobre 199204/10/1992
De: Roux (Dominique, Brigitte)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers féminins de la marine
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
corps="Officiers féminins de la marine"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Roux (Dominique, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Contingent 1988/10
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Juin 199029/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.