Elisabeth Arnold

De: Arnold (Elisabeth)
Objet:
dans son corps d'origine et admise, pour ancienneté d'âge et de service
à faire valoir ses droits à la retraite
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
depart_retraite
réintégration
02 Avril 201102/04/2011
De: Arnold (Elisabeth)
administratrice civile hors classe
Objet:
experte de haut niveau (groupe III), placée auprès de la directrice des relations européennes et internationales et de la coopération, à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
19 Novembre 200919/11/2009
De: Elisabeth Arnold
titulaire
Objet:
membres de la commission des comptes
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Elisabeth Arnold
titulaire
Objet:
membres de la commission de l'évaluation
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Elisabeth Arnold
Objet:
membres du conseil de l'instance nationale provisoire
mentionnée à
l'article 6 de la loi n° 2008-126 du
13 février 2008
relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi :
1
représentants des administrations de l'Etat concernées
a) Ministère chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
27 Avril 200827/04/2008
De: Elisabeth Arnold
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants des ministres chargés
Au titre de l'éducation
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Arnold (Elisabeth)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants du ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Goursolas (Jean-Marc)
Groupe:
nomination
17 Mai 200717/05/2007
De: Elisabeth Arnold
administrateur civil, sous-directrice des formations professionnelles de la direction générale de l'enseignement scolaire
Objet:
représentant de l'Etat
au titre de l'éducation nationale au conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Remplace:Mme Sylvie Toraille
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200621/12/2006
De: Arnold (Elisabeth)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des formations professionnelles au sein du service des enseignements et des formations, à la direction générale de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Elisabeth Arnold
faisant fonction de sous-directrice des politiques locales et de la modernisation
Objet:
au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques locales et de la modernisation
autorite_delegation="Ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 200614/06/2006
De: Arnold, née Grivot (Elisabeth, Claude)
administratrice civile, sous-directrice au ministère ; 38 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Arnold (Elisabeth)
administratrice civile, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directrice de la décentralisation et de la modernisation à la direction des personnels de la modernisation et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2004-06-14"
duree="trois ans"
détachement
11 Février 200511/02/2005
De: Arnold (Elisabeth)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la décentralisation et de la modernisation à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Juin 200416/06/2004
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile, chargée du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite des attributions du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés, tous actes, décisions, contrats et conventions, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile, chargée par intérim de la sous-direction des ressources humaines, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
28 Février 200328/02/2003
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile, chargée de l'intérim du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite des attributions du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés, tous actes, décisions, contrats et conventions, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile, chargée par intérim de la sous-direction des ressources humaines, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
administratice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
20 Décembre 200220/12/2002
De: Elisabeth Arnold
titulaire
Objet:
la commission d'assimilation des diplômes délivrés dans d'autres Etats membres de la Communauté européenne instituée au sein du ministère de l'écologie et du développement durable
Président
Groupe:
composition
28 Novembre 200228/11/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes. »
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
15 Novembre 200215/11/2002
De: Arnold (Elisabeth)
adjointe au chargé du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés
Objet:
au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux
A. - Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Arnold (Elisabeth)
adjointe au sous-directeur des ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Arnold (Elisabeth)
administratrice civile hors classe
Objet:
en sus de ses fonctions d'adjointe au sousdirecteur des ressources humaines et chef du département de la modernisation et de l'animation des services déconcentrés, haut fonctionnaire pour l'accès des femmes
responsabilité
à compter du 1 er juin 2002
Remplace:Mme Salon (Marie-Françoise)
Groupe:
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions, y compris les bons de commande dans la limite de 15 000 EUR, ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
23 Mai 200223/05/2002
De: Elisabeth Arnold
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'environnement
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Arnold (Elisabeth)
administratrice civile, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
11 Décembre 200111/12/2001
De: Arnold (Elisabeth)
administratrice civile affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:
auprès de la région Ile-de-France, dans le cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
administratrice de 1re classe
dont un an et deux jours
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-05-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Août 200103/08/2001
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Elisabeth Arnold
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, contrats et conventions ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement"
délégation de signature
24 Juillet 200124/07/2001
De: Arnold (Elisabeth)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2000
Liste des administrateurs civils de 2e classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil de 1re classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2000
Ministère de l'éducation nationale
Groupe:
inscription
30 Août 200030/08/2000
De: Arnold (Elisabeth)
chef du bureau des affaires générales et des emplois à la direction générale de l'administration du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'institut régional d'administration de Lyon
au titre des fonctionnaires appartenant aux administrations dans lesquelles peuvent être affectés les élèves
Remplace:M. Derbez (Guy)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juin 199826/06/1998
De: Arnold (Elisabeth)
Objet:
dans les administrations centrales de l'Etat et les administrations assimilées les administrateurs civils
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
date_debut="1996-04-01"
affectation
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnold (Elisabeth)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil de 2e classe, 3e échelon
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
ecole
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Arnold (Elisabeth)
Objet:
Corps des administrateurs civils
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Administrateurs civils"
affectation
03 Mai 199603/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.