Elisabeth Serrin

De: Elisabeth SERRIN
conseillère à la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Présidentes de chambre
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Elisabeth Serrin
conseillère à la cour d'appel de Caen
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
ANNEXE PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8
DU DÉCRET N° 1992-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Premier grade
FO-Magistrats
6e titulaire
Groupe:
nomination
08 Octobre 201308/10/2013
De: Elisabeth SERRIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Caen
Conseillères
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Elisabeth Serrin
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
FO-Magistrats
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Octobre 201021/10/2010
De: Elisabeth Serrin
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée
portant loi organique relative au statut de la magistrature
Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du premier grade
FO-Magistrats
2e suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
09 Octobre 201009/10/2010
De: Elisabeth SERRIN
vice-présidente placée auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-présidentes
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
nomination
28 Août 200928/08/2009
De: Elisabeth Serrin
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
nomination
09 Janvier 200509/01/2005
De: Elisabeth Serrin
juge, tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
A N N E X E
PRÉVUE PAR L'ARTICLE 8 DU DÉCRET N° 92-513 DU 11 JUIN 1992
Composition des listes
présentées par les organisations syndicales
Pour les membres du deuxième grade
FO-Magistrats
3e titulaire
Groupe:
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: SERRIN (Elisabeth)
juge (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Serrin (Elisabeth)
juge (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: SERRIN (Elisabeth)
juge (Strasbourg)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Elisabeth Serrin
juge, tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
FO-Syndicat
5e titulaire
Groupe:
nomination
14 Octobre 200114/10/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.