Emilie Felmy

De: Felmy (Emilie)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Felmy (Emilie)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2015-08-31"
cour_administrative_appel="Marseille"
cessation de fonction
23 Juillet 201523/07/2015
De: Felmy (Emilie)
première conseillère à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
04 Juin 201504/06/2015
De: Felmy (Emilie)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
désignation
17 Juillet 201317/07/2013
De: Felmy (Emilie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-05"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Felmy (Emilie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi ainsi qu'il suit"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Felmy (Emilie)
à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs et les cours administratives d'appel ci-après
date_debut="2007-04-01"
affectation
17 Janvier 200717/01/2007
De: Felmy (Emilie)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2006-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
25 Août 200625/08/2006
De: Emilie Felmy
Objet:
rapporteurs près la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.