Emmanuel Berthier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Emmanuel BERTHIER
directeur général des outre-mer ou son représentant
Objet:
La commission électorale
prévue à
l'article 1er du décret n° 2019-223 du
23 mars 2019
portant application de l'article 87 de la loi et instaurant un vote par correspondance pour les personnes détenues à l'élection des représentants au Parlement européen,
Groupe:
composition
18 Avril 201918/04/2019
De: BERTHIER (Emmanuel)
directeur général des outre-mer
Objet:
président du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
Remplace:M. ROUSSEAU (Alain)
Groupe:
president
nomination
28 Décembre 201728/12/2017
De: Emmanuel BERTHIER
directeur général des outre-mer
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Alain ROUSSEAU
Groupe:
nomination
23 Novembre 201723/11/2017
De: BERTHIER (Emmanuel)
directeur général des outre-mer
Objet:
membre du conseil de coordination interportuaire Antilles-Guyane
personnalité qualifiée
Remplace:Mme ORZECHOWSKI (Corinne)
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
16 Novembre 201716/11/2017
De: Emmanuel BERTHIER
préfet de la Moselle
Objet:
directeur général des outre-mer à l'administration centrale du ministère de l'intérieur et du ministère des outre-mer
Groupe:
date_debut="2017-10-09"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
28 Septembre 201728/09/2017
De: Emmanuel BERTHIER
Objet:
préfet de la Moselle
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Moselle"
prefet_departement_code="57"
prefet
détachement
28 Septembre 201728/09/2017
De: Emmanuel BERTHIER
préfet de la Moselle
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement d'Alzette-Belval
membre titulaire
Remplace:M. Nacer MEDDAH
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201628/08/2016
De: Emmanuel BERTHIER
préfet de l'Oise
Objet:
préfet de la Moselle
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
conseil_des_ministres
prefet_departement="Moselle"
prefet_departement_code="57"
prefet
nomination
19 Décembre 201519/12/2015
De: Emmanuel Berthier
préfet de l'Oise, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: Emmanuel Berthier
préfet de l'Oise, suppléant
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
g) Au titre des représentants de l'Etat
Un représentant du ministre de l'intérieur
Le directeur général des collectivités locales ou son représentant
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: Berthier (Emmanuel, Christophe, Marie)
préfet de l'Oise. Chevalier du 17 mai 2006
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-05-17"
promotion
14 Juillet 201514/07/2015
De: Emmanuel BERTHIER
préfet du département de l'Oise
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Picardie
1. Au titre du 1o (c) de l'article D. 1432-15 (I), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Emmanuel BERTHIER
chef de l'unité hydrologie, gestion des eaux pluviales CEREMA/direction territoriale IDF
Objet:
La commission de sélection pour l'année scolaire 2014-2015
Président
Groupe:
composition
11 Juin 201411/06/2014
De: Emmanuel BERTHIER
préfet
Objet:
préfet de l'Oise
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Oise"
prefet_departement_code="60"
prefet
nomination
27 Juillet 201327/07/2013
De: Emmanuel Berthier
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale, ministère de l'égalité des territoires et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
b) Le ministre chargé de l'aménagement du territoire
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 201312/06/2013
De: Emmanuel BERTHIER
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
04 Mai 201304/05/2013
De: Emmanuel BERTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 201229/11/2012
De: Emmanuel BERTHIER
représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du comité « Réseaux d'initiative publique » du Fonds national pour la société numérique
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
28 Juillet 201128/07/2011
De: Emmanuel BERTHIER
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national pour le développement du sport
représentant du ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean CASTEX
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 201123/04/2011
De: Emmanuel Berthier
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
sur proposition du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'établissement public Société du Grand Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
16 Avril 201116/04/2011
De: Berthier (Emmanuel)
délégué à la délégation interministérielle à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
membre titulaire
Remplace:M. Pierre Dartout
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 201125/02/2011
De: Emmanuel Berthier
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Remplace:M. Pierre Dartout
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201104/02/2011
De: Emmanuel Berthier
préfet
Objet:
délégué interministériel à l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
10 Décembre 201010/12/2010
De: Emmanuel Berthier
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Groupe:
date_debut="2010-12-19"
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Emmanuel BERTHIER
préfet de la Sarthe
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
1o Au titre de l'article D. 1432-15 (I-1o c), représentant de l'État
Groupe:
nomination
15 Août 201015/08/2010
De: Berthier (Emmanuel, Joseph)
assistant d'un directeur dans un établissement public ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Berthier (Emmanuel, Christophe, Marie)
préfet de la Sarthe. Chevalier du 11 mars 2000
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-03-11"
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Emmanuel Berthier
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Objet:
préfet de la Sarthe
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Sarthe"
prefet_departement_code="72"
prefet
nomination
31 Octobre 200831/10/2008
De: Berthier (Emmanuel)
Objet:
au titre de l'année 2008 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
25 Janvier 200825/01/2008
De: Emmanuel Berthier
Objet:
en outre représentant de l'Etat dans la collectivité de Saint-Barthélemy et représentant de l'Etat dans la collectivité de Saint-Martin
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Emmanuel Berthier
préfet des Hautes-Pyrénées
Objet:
préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Guadeloupe"
prefet_departement="Guadeloupe"
prefet_departement_code="971"
prefet
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Emmanuel Berthier
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
13 Avril 200613/04/2006
De: Berthier (Emmanuel, Christophe, Marie)
préfet des Hautes-Pyrénées ; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200601/01/2006
De: Emmanuel Berthier
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Hautes-Pyrénées"
prefet_departement_code="65"
prefet
nomination
04 Août 200504/08/2005
De: Emmanuel Berthier
administrateur civil détaché
Objet:
préfet délégué pour la sécurité et la défense auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense Sud-Est, préfet du Rhône
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
28 Juillet 200428/07/2004
De: Berthier (Emmanuel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Bouches-du-Rhône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
05 Juillet 200005/07/2000
De: Berthier (Emmanuel, Christophe)
secrétaire général de la préfecture du Finistère ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Berthier (Emmanuel)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Finistère (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Berthier (Emmanuel)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1995-03-09"
détachement
25 Avril 199625/04/1996
De: Berthier (Emmanuel)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Août 199505/08/1995
De: Berthier (Emmanuel)
sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="1995-03-09"
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Berthier (Emmanuel)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
09 Mars 199509/03/1995
De: Berthier (Emmanuel)
ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
84
Groupe:
inscription
23 Décembre 199423/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.