Emmanuel Briand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: BRIAND (Emmanuel, Jean, Daniel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « GROUPE MONASSIER OUEST ATLANTIQUE NOTAIRES »
notaire
notaire_residence="Treillières (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
16 Mars 201916/03/2019
De: Briand (Emmanuel, Marie, Louis)
directeur d'un centre de gestion du ministère ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des armées
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des armées"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: BRIAND Emmanuel
Ministère des armées
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2018 et promus à ce grade
date_debut="2018-01-01"
promotion
31 Décembre 201731/12/2017
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Mars 201705/03/2017
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Mars 201705/03/2017
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Juin 201618/06/2016
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Juin 201618/06/2016
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux recettes et opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Février 201627/02/2016
De: Emmanuel Briand
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la gestion budgétaire et financière
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Février 201627/02/2016
De: BRIAND (Emmanuel)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2012-08-01"
titularisation
09 Janvier 201309/01/2013
De: BRIAND (Emmanuel)
ingénieur du génie sanitaire, ministère du travail, de l'emploi et de la santé et ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Objet:
administrateurs civils stagiaires
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
26 Février 201226/02/2012
De: Emmanuel BRIAND
direction générale de la santé, chef du bureau environnement intérieur milieux du travail - accidents
Objet:
membres du jury de l'examen de fin de formation des ingénieurs de génie sanitaire de la promotion 2010-2011
Les directeurs de stage appelés à siéger au sein du jury promotion 2010-2011 sont les suivants
Groupe:
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Briand (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat
Représentant le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Emmanuel Briand
chef du bureau environnement intérieur, milieu du travail et accidents de la vie courante, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
1. Au sein du collège des représentants de l'Etat et de ses établissements publics
représentants du ministre chargé de la santé
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Mars 201021/03/2010
De: BRIAND Emmanuel
chef de bureau à la direction générale de la santé, ministère de la santé et des sports
Objet:
au comité consultatif du Centre scientifique et technique du bâtiment
Au titre de membre
Groupe:
nomination
10 Janvier 201010/01/2010
De: Briand (Emmanuel)
chef de bureau à la direction générale de la santé
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Pour le ministre chargé de la santé
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Emmanuel Briand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
représentants de l'État, désignés par le ministre chargé de la santé
membre titulaire
Remplace:Mme Joëlle Carmès
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Novembre 200813/11/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.