Emmanuel Caquot

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De: Caquot (Emmanuel)
ingénieur général des mines, au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration d'Armines
représentant de l'État
Membre titulaire
Remplace:M. Théry (Vincent)
Groupe:
date_debut="2019-01-02"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
14 Décembre 201814/12/2018
De: Emmanuel CAQUOT
ingénieur général des mines
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2019-03-01"
depart_retraite
admission
26 Septembre 201826/09/2018
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Août 201829/08/2018
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles, au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de Télécom ParisTech
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-11-07"
ecole="École de Télécom ParisTech"
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles, au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de Télécom SudParis
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-11-07"
ecole="École de Télécom SudParis"
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines d'Alès"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure des mines de SaintÉtienne"
nomination
05 Novembre 201705/11/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles, au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de Télécom École de management
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-05-05"
ecole="École de Télécom École de management"
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Emmanuel CAQUOT
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exception des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie"
délégation de signature
03 Juin 201703/06/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
suppléant
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Lille Douai"
suppleant
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membres du conseil d'école de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé des communications électroniques
titulaire
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
ecole="École de l'École nationale supérieure Mines-Télécom Atlantique Bretagne Pays de la Loire"
nomination
05 Mai 201705/05/2017
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la Mission de tutelle des écoles au conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
05 Janvier 201705/01/2017
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
16 Décembre 201616/12/2016
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décision, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 201629/09/2016
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
31 Juillet 201631/07/2016
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
09 Avril 201609/04/2016
De: Caquot (Emmanuel)
Ingénieur général des mines
chef de la mission de tutelle des écoles du conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
13 Mars 201613/03/2016
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
28 Juin 201528/06/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Nantes
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-20"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Douai
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-20"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef du service de la mission de tutelle au Conseil général de l'économie, de l'industrie et des technologies
Objet:
dans leurs fonctions de membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Albi-Carmaux
représentants de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-14"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines d'Alès
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-20"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Saint-Étienne
représentant de l'État
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2015-03-20"
conseil_administration
renouvellement
05 Mai 201505/05/2015
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De: Emmanuel CAQUOT
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
27 Juillet 201427/07/2014
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
03 Mai 201403/05/2014
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre du redressement productif
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
14 Septembre 201314/09/2013
De: Emmanuel Caquot
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
Groupe:
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
14 Septembre 201314/09/2013
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines, chef de la mission de tutelle des écoles
Objet:
au nom du ministre du redressement productif
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, contrats, marchés, conventions et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
21 Mars 201321/03/2013
De: Emmanuel Caquot
Objet:
au nom du ministre du redressement productif, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du chef de la mission de tutelle des écoles
autorite_delegation="Ministre du redressement productif"
délégation de signature
21 Mars 201321/03/2013
De: Caquot (Emmanuel)
chef de la mission de tutelle des écoles au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
16 Mars 201316/03/2013
De: Caquot (Emmanuel)
ingénieur général des mines
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Association pour la recherche, le développement des méthodes et processus industriels (Armines)
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
28 Février 201328/02/2013
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des mines
Objet:
chef de la mission de tutelle des écoles du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Groupe:
nomination
22 Février 201322/02/2013
De: Emmanuel Caquot
chef de service des industries manufacturières et activités postales
Objet:
Membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre
chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Septembre 200830/09/2008
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
chef du service des industries manufacturières et des activités postales à la direction générale des entreprises à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
date_debut="2008-08-02"
nomination
10 Août 200810/08/2008
De: Caquot (Emmanuel, Charles, Wilfred)
ingénieur en chef des télécommunications, chef de service au ministère ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Officier"
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Caquot (Emmanuel)
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des chemins de fer français
sur proposition du ministre délégué à l'industrie
Remplace:M. Bureau (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Novembre 200526/11/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Remplace:M. Guillaume Lacroix
Groupe:
commissaire_gouvernement
suppleant
nomination
06 Octobre 200506/10/2005
De: Emmanuel Caquot
chef de service des industries manufacturières et activités postales
Objet:
Membre du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale
Membres représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Septembre 200528/09/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des matériels de transports, biens d'équipement mécaniques et services pour l'industrie, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des industries et technologies du vivant, de la chimie et des matériaux, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des biens de consommation, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des activités postales, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et des activités postales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des matériels de transports, biens d'équipement mécaniques et services pour l'industrie, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des industries et technologies du vivant, de la chimie et des matériaux, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des biens de consommation, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des activités postales, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions du service des industries manufacturières et des activités postales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Caquot (Emmanuel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
chef du service des industries manufacturières et des activités postales à la direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Août 200503/08/2005
De: Caquot (Emmanuel)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
cessation de fonction
03 Août 200503/08/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des industries de réseaux, du multimédia et de la communication en ligne, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des composants, du logiciel et de l'électronique professionnelle, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des communications électroniques et de la prospective, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des industries de réseaux, du multimédia et de la communication en ligne, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des composants, du logiciel et de l'électronique professionnelle, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des communications électroniques et de la prospective, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des industries de réseaux, du multimédia et de la communication en ligne, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des composants, du logiciel et de l'électronique professionnelle, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des communications électroniques et de la prospective, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations institutionnelles dans le domaine des technologies et de la société de l'information, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des industries de réseaux, du multimédia et de la communication en ligne, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des composants, du logiciel et de l'électronique professionnelle, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des communications électroniques et de la prospective, au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, documents et ordres de mission relatifs à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications, chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale des entreprises
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'ERAP
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
18 Mars 200518/03/2005
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Janvier 200528/01/2005
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
13 Novembre 200413/11/2004
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Novembre 200413/11/2004
De: Caquot (Emmanuel)
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Emmanuel Caquot
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
1
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Juillet 200421/07/2004
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions on conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Caquot
chef de service
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Emmanuel Caquot
chef du service des technologies et de la société de l'information
au sein de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Caquot (Emmanuel)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
chef du service des technologies et de la société de l'information de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Février 200302/02/2003
De: Caquot (Emmanuel)
chef de service à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membre du groupe interministériel des normes
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par la ministre déléguée à l'industrie
Au titre des télécommunications
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200201/12/2002
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
01 Août 200201/08/2002
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
01 Août 200201/08/2002
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
30 Juin 200230/06/2002
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
délégation de signature
30 Juin 200230/06/2002
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
21 Avril 200221/04/2002
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
21 Avril 200221/04/2002
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
délégation de signature
21 Avril 200221/04/2002
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
21 Avril 200221/04/2002
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
21 Avril 200221/04/2002
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes et décisions relatifs au contrôle tarifaire des télécommunications
délégation de signature
21 Avril 200221/04/2002
De: Emmanuel Caquot
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Avril 200216/04/2002
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Au titre des postes et télécommunications
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 200224/01/2002
De: Caquot (Emmanuel, Charles, Wilfred)
ingénieur en chef des télécommunications, chef de service au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Emmanuel Caquot
chef du service des technologies et de la société de l'information au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Mai 200013/05/2000
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
08 Décembre 199908/12/1999
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Emmanuel Caquot
ingénieur général des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
02 Décembre 199902/12/1999
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Thomson Multimédia
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Octobre 199930/10/1999
De: Caquot (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Seyvet (Jeanne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Août 199918/08/1999
De: Caquot (Emmanuel)
2e échelon (He B), 1er chevron, avec ancienneté au
1er janvier 1999
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
A France Télécom
date_debut="1999-01-01"
promotion
30 Juin 199930/06/1999
De: Emmanuel Caquot
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de la société La Française des jeux
à compter de la date de la première réunion du conseil renouvelé
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 199929/06/1999
De: Emmanuel Caquot
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
02 Juin 199902/06/1999
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Emmanuel Caquot
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions du service des technologies et de la société de l'information et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
habilitation
02 Juin 199902/06/1999
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des technologies et de la société de l'information
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Emmanuel Caquot
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la réglementation des télécommunications, tous actes et décisions relatifs aux tarifs
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Caquot (Emmanuel)
Objet:
de 1999 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
02 Mai 199902/05/1999
De: Emmanuel Caquot
chef du service des technologies et de la société de l'information au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société française de production et de création audiovisuelles (SFP)
Remplace:M. Jean-Luc Archambault
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 199909/04/1999
De: Emmanuel Caquot
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Thomson Multimédia
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199928/03/1999
De: Caquot (Emmanuel)
chef du service des technologies et de la société de l'information à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
Objet:
membres du conseil d'administration du Groupe des écoles des télécommunications
au titre de représentants de l'Etat
Remplace:M. Lombard (Didier)
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Mars 199924/03/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.