Emmanuel Duret

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Emmanuel DURET
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission nationale des sanctions administratives
Vice-président
Groupe:
nomination
27 Juin 201927/06/2019
De: Emmanuel Duret
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Toulouse-Blagnac
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
14 Mai 201514/05/2015
De: Duret (Emmanuel, Marc, Marie)
président du conseil de surveillance d'une société aéroportuaire. Officier du 20 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires étrangères et développement international
Ecologie, développement durable et énergie
Au grade de commandeur
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-11-20"
promotion
13 Juillet 201413/07/2014
De: Emmanuel DURET
Objet:
membres de la Commission nationale des sanctions administratives dans le domaine du transport routier
2. Vice-président
membre en activité ou honoraire de la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
09 Janvier 201409/01/2014
De: Duret (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Toulouse-Blagnac
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
12 Juillet 201312/07/2013
De: DURET (Emmanuel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraitre
date_debut="2013-07-01"
a_sa_demande
cour_comptes
admission
17 Avril 201317/04/2013
De: Duret (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Toulouse-Blagnac
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Emmanuel Duret
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
1° Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Emmanuel Duret
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des transports et de l'aménagement du territoire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Septembre 200702/09/2007
De: Duret (Emmanuel)
Objet:
membres du conseil de surveillance de la société anonyme Aéroport Toulouse-Blagnac
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
23 Mars 200723/03/2007
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés du Centre national d'études spatiales
Groupe:
date_debut="2007-01-18"
president
nomination
25 Janvier 200725/01/2007
De: Emmanuel Duret
au titre des personnalités choisies
en raison de leurs compétences dans le domaine des transports ou des politiques de déplacement
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Août 200631/08/2006
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes, en détachement
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur général du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
cour_comptes
réintégration
13 Juin 200613/06/2006
De: Duret (Emmanuel)
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire central du syndicat des transports d'Ile-deFrance, les fonctionnaires ci-après désignés
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200425/09/2004
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur général du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2003-01-22"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
16 Mai 200316/05/2003
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur général du Syndicat des transports d'Ile-de-France
Remplace:Mme Anne Bolliet
Groupe:
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes, maintenu en service détaché
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur général d'Aéroports de Paris
Groupe:
date_debut="2002-05-01"
cour_comptes
réintégration
08 Juin 200208/06/2002
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes, président du Conseil national des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
02 Juin 200202/06/2002
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes, président du Conseil national des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes et décisions relatifs à l'organisation et au fonctionnement du conseil, ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
02 Février 200202/02/2002
De: Emmanuel Duret
désigné par le Conseil national des transports
Objet:
Toutefois, leur mandat prend fin s'ils perdent la qualité
au titre de laquelle ils ont été nommés
Remplace:
M. Perrod
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Emmanuel Duret
Objet:
président du Conseil national des transports
Remplace:M. Pierre Perrod
Groupe:
president
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Duret (Emmanuel, Marc, Marie)
directeur général à Aéroports de Paris. Chevalier du 11 juin 1990
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-11"
promotion
14 Juillet 200114/07/2001
De: Duret (Emmanuel)
directeur général
Objet:
par délégation de signature à intervenir dans tous actes ayant pour objet ou pour effet de , – exercer toutes actions juridiques tant en demande qu'en défense , – passer tous actes, contrats et traités autres que ceux qui prévoient un engagement financier à la charge d'Aéroports de Paris égal ou supérieur 100 millions de francs , – arrêter le plan d'organisation et de fonctionnement des services d'Aéroports de Paris
sous réserve qu'il n'en résulte pas de modification fondamentale au niveau des directions, et fixer les tableaux d'effectifs par catégories générales, en se conformant aux règles des statuts du personnel , – fixer les traitements, salaires et indemnités dans le cadre des échelles approuvées et en se conformant aux règles des statuts du personnel ; arrêter les tableaux d'avancement , – fixer le montant des redevances autres que celles
mentionnées à l'article R. 224-2 du code de l'aviation civile et celles concernant la partie des redevances domaniales , – fixer les tarifs des prestations industrielles et commerciales , – décider la mise à disposition des usagers sous le régime de l'occupation temporaire des terrains, ouvrages et installations d'Aéroports de Paris ou de l'Etat sauf lorsque la durée de la mise à disposition est supérieure à cinq ans et que le montant annuel de la redevance pour le premier exercice plein est supérieur à 10 millions de francs , – représenter l'établissement devant l'administration et dans tous les conseils d'administration, conseils de surveillance, directoires, assemblées ordinaires ou extraordinaires, ainsi que dans tous organismes extérieurs ou désigner la ou les personnes chargées d'y assurer la représentation d'Aéroport de Paris , – prendre toutes les mesures nécessaires à la réalisation des emprunts qu'Aéroport de Paris
Groupe:
conseil_administration
habilitation
10 Août 199910/08/1999
De: Duret (Emmanuel, Dominique, Anne, Joseph)
Objet:
le diplôme du Gouvernement de géomètre-expert foncier
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen
Session de 1998
diplome
22 Juin 199922/06/1999
De: Duret (Emmanuel, Marc)
directeur général à Aéroports de Paris. Chevalier du 29 mars 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-03-29"
promotion
15 Novembre 199815/11/1998
De: Duret (Emmanuel)
directeur général d'Aéroports de Paris ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Duret (Emmanuel, Marc, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Duret (Emmanuel)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
auprès d'Aéroports de Paris
directeur général
Groupe:
date_debut="1995-03-02"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
20 Avril 199620/04/1996
De: Duret (Emmanuel)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché au Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes du
1er février 1995
secrétaire général
Groupe:
cour_comptes
réintégration
07 Mai 199507/05/1995
De: Duret (Emmanuel)
directeur général d'Aéroports de Paris
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
personnalité compétente
représentant d'entreprise concourant à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Albouy (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Duret (Emmanuel, Dominique, Anne, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés à la fraction de contingent 1993/12
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Emmanuel Duret
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
directeur général d'Aéroports de Paris
Remplace:M. Jean-Claude Albouy
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Duret (Emmanuel, André, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
Spécialité administration et recrutement
De
Groupe:
date_debut="1994-06-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
23 Août 199423/08/1994
De: Duret (Emmanuel)
secrétaire général, Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
auditeurs de la 45e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1992-1993)
Groupe:
admission
10 Juillet 199310/07/1993
De: Emmanuel Duret
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en détachement auprès du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
conseiller maître (hors tour)
secrétaire général
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
06 Mars 199306/03/1993
De: Duret
Objet:
conseil_des_ministres
cour_comptes
détachement
06 Mars 199306/03/1993
De: Duret (Emmanuel, Marc, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.