Emmanuel Duval

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Duval (Emmanuel, Philippe, Albert)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Duval (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
21 Mai 200921/05/2009
De: Duval (Emmanuel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
date_debut="2006-01-01"
promotion
24 Janvier 200724/01/2007
De: Duval (Emmanuel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
conformément aux dispositions de
l'article 22 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
au titre de l'année 2006
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Emmanuel Duval
Objet:
au nom du ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
délégation de signature
04 Mai 200604/05/2006
De: Emmanuel Duval
Objet:
au nom du ministre chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales"
délégation de signature
04 Mars 200604/03/2006
De: Duval (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Duval (Emmanuel, Philippe, Albert)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Duval (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Emmanuel Duval
chef de l'inspection de l'armement, représentant le ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 200305/01/2003
De: Duval (Emmanuel)
ingénieur général de l'armement, inspecteur de l'armement chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
1
représentant de la ministre de la défense
Titulaire
Remplace:M. Lefaudeux (François)
Groupe:
nomination
09 Octobre 200209/10/2002
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel)
ingénieur général hors classe de l'armement. Officier du 11 octobre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-10-11"
promotion
13 Juin 200213/06/2002
De: Emmanuel Duval
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DCN Développement
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Décembre 200108/12/2001
De: Duval (Emmanuel)
ingénieur général de l'armement, inspecteur de l'armement, chargé des missions relatives à la sécurité nucléaire de la délégation générale pour l'armement
Objet:
membres de la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
2o
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:
nomination
30 Octobre 200130/10/2001
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
conseil_des_ministres
conférés
26 Septembre 200126/09/2001
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
inspecteur de l'armement, chef de l'inspection
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
31 Janvier 200131/01/2001
De: Emmanuel Duval
sous-direction B, Droit des entreprises, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément
au titre des représentants des administrations
II. - Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 200024/11/2000
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
06 Septembre 200006/09/2000
De: Emmanuel Duval
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Juillet 199918/07/1999
De: Emmanuel Duval
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie générale de matières nucléaires
représentants de l'Etat
Au titre du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 199925/06/1999
De: Emmanuel Duval
directeur du service des programmes nucléaires à la délégation générale pour l'armement
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Avril 199913/04/1999
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Officier du 10 avril 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-04-10"
promotion
03 Novembre 199803/11/1998
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chef du service des programmes nucléaires de la direction des systèmes de forces et de la prospective
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
28 Janvier 199728/01/1997
De: Duval (Emmanuel)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
eleve_ira="Lyon"
nomination
17 Décembre 199617/12/1996
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel)
ingénieur général de 1re classe de l'armement. Chevalier du 8 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-08"
promotion
02 Juillet 199502/07/1995
De: Duval (Emmanuel)
Ingénieur général de l'armement
chargé de mission atome à la délégation générale de l'armement, représentant le ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 199521/01/1995
De: Emmanuel Duval
désigné
sur proposition du ministre chargé de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration au Commissariat à l'énergie atomique
personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
date_debut="1994-07-20"
conseil_administration
nomination
22 Juillet 199422/07/1994
De: Emmanuel Duval
désigné
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
représentants de l'Etat
Remplace:M. Jean Castellan
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 199422/05/1994
De: Emmanuel Duval
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. Jean Castellan
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Mai 199422/05/1994
De: Duval (Emmanuel)
ingénieur général de l'armement
Objet:
membre de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
représentant titulaire du ministère de la défense
Remplace:M. Castellan (Jean)
Groupe:
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission atome auprès du délégué général pour l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
03 Mars 199403/03/1994
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
conseiller chargé de la maîtrise d'oeuvre du projet Coelacanthe
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
22 Août 199222/08/1992
De: Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.