Emmanuel Nicolle

De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département ingénierie bâtiment
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Mars 202220/03/2022
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département ingénierie bâtiment
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Janvier 202220/01/2022
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département ingénierie bâtiment
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Décembre 202129/12/2021
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département ingénierie bâtiment
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Octobre 202122/10/2021
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département ingénierie bâtiment
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Juillet 202102/07/2021
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département ingénierie bâtiment
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mars 202118/03/2021
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du département ingénierie bâtiment
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives, décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
11 Février 202111/02/2021
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Novembre 202020/11/2020
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives décrites dans la note du
31 décembre 2019
portant organisation du service national d'ingénierie aéroportuaire, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Juin 202013/06/2020
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée telle que définie aux articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
11 Juin 202011/06/2020
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article R. 2123-1 du code de la commande publique d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Octobre 201923/10/2019
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée telle que définie aux articles L 2123-1 et R 2123-1 du code de la commande publique susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
20 Septembre 201920/09/2019
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Mars 201922/03/2019
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € HT, et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € HT pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
06 Février 201906/02/2019
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Décembre 201827/12/2018
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Septembre 201825/09/2018
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Juillet 201825/07/2018
De: NICOLLE Emmanuel
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2018
promotion
25 Février 201825/02/2018
De: NICOLLE Emmanuel
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
À compter du
1er juillet 2018
promotion
25 Janvier 201825/01/2018
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Septembre 201716/09/2017
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
06 Avril 201706/04/2017
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés
prévus par l'arrêté du
22 juin 2007
susvisé passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT), et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
25 Mars 201725/03/2017
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Janvier 201715/01/2017
De: NICOLLE Emmanuel
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2017
promotion
10 Janvier 201710/01/2017
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 27 du décret du
25 mars 2016
susvisé d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Juillet 201603/07/2016
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Février 201610/02/2016
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire
tous les actes relatifs à la conclusion et à l'exécution des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie à l'article 28 du code des marchés publics, d'un montant inférieur à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande
Groupe:
autorite_delegation="Directeur du service national d'ingénierie aéroportuaire"
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Juillet 201526/07/2015
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Janvier 201503/01/2015
De: Emmanuel Nicolle
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 90 000 € (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Mars 201415/03/2014
De: Nicolle (Emmanuel, Alfred)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Janvier 200911/01/2009
De: Nicolle (Emmanuel, Alfred)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
10 Janvier 200910/01/2009
De: Nicolle (Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
aux élèves ingénieurs
sortis en 2007 de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
I. - Ingénieur-élève
Groupe:
date_debut="2007-10-01"
ecole
diplome
13 Juin 200813/06/2008
De: Nicolle (Emmanuel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des ponts et chaussées
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées"
nomination
05 Septembre 200705/09/2007
De: Nicolle (Emmanuel, Alfred)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant
Pour prendre rang le
31 août 2005
Les aspirants
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200514/10/2005
De: Nicolle (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
ecole
nomination
08 Octobre 200508/10/2005
De: Nicolle (Emmanuel)
élève de la promotion 2002
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
représentant des élèves
Remplace:M. Giraud (Guillaume)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
25 Octobre 200325/10/2003
De: Nicolle (Emmanuel, Alfred)
Objet:
aspirants
conformément à l'arrêté du
14 août 2001
relatif à la formation militaire et à la formation à l'exercice des responsabilités des élèves français de l'Ecole polytechnique
prévues à
l'article 2 du décret n° 2000-900 du
14 septembre 2000
fixant certaines dispositions d'ordre statutaire applicables aux élèves de l'Ecole polytechnique,
GENDARMERIE
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
29 Juillet 200329/07/2003
De: Nicolle (Emmanuel)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique,
modifié par le
décret n° 99-181 du
11 mars 1999
par le
décret n° 99-1094 du
15 décembre 1999
à l'arrêté du
18 mars 1999
modifié relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 novembre 2001
relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP, option informatique
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
14 Septembre 200214/09/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.