Emmanuel Rousseau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROUSSEAU (Emmanuel)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier_creation_office
huissier
huissier_residence="Bordeaux (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
03 Janvier 201903/01/2019
De: Emmanuel ROUSSEAU
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des fonds du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Emmanuel ROUSSEAU
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des fonds du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Rousseau (Emmanuel)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de segment de management menaces non-prolifération, direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
auditeur de la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
conférés
07 Juin 201807/06/2018
De: Rousseau (Emmanuel)
ingénieur en chef de l'armement, directeur de segment de management « menaces non-prolifération », direction générale de l'armement, ministère des armées
Objet:
à suivre la 54e session nationale « armement et économie de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2017-2018)
Groupe:
admission
08 Juillet 201708/07/2017
De: Rousseau (Emmanuel)
conseiller des affaires étrangères (cadre d'Orient)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2016-09-14"
depart_retraite
admission
03 Août 201603/08/2016
De: Rousseau (Emmanuel, Jean-Marie, Michel)
médecin en chef ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201503/05/2015
De: Rousseau (Emmanuel, Claude, Léon)
directeur du bureau de coopération à Pyongyang (Corée du Nord) ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Emmanuel ROUSSEAU
Objet:
au titre de l'année 2014 dans le grade de conservateur général du patrimoine
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De: Emmanuel ROUSSEAU
Objet:
pour l'accès, au choix
au grade de conservateur général du patrimoine
au titre de l'année 2014
promotion
16 Octobre 201416/10/2014
De: Rousseau (Emmanuel, Jean, Michel)
ingénieur en chef de l'armement ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
direction générale de l'armement
Groupe:
legion_honneur
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 201408/07/2014
De: Rousseau (Emmanuel, Frédéric, Gérard)
conservateur en chef du patrimoine, directeur des fonds des Archives nationales ; 15 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la culture, et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="15"
nomme_par="Ministère de la culture, et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Emmanuel ROUSSEAU
conservateur en chef du patrimoine
dans la limite des attributions du département de la conservation
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Emmanuel ROUSSEAU
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, décisions, contrats conclus à titre gratuit, à l'exclusion des marchés publics, conventions, arrêtés et décrets, relevant de la direction des fonds du service à compétence nationale « Archives nationales »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Novembre 201201/11/2012
De: Emmanuel ROUSSEAU
conservateur en chef du patrimoine, responsable du département de la conservation du service à compétence nationale Archives nationales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture et de la communication, toutes factures liées à la tarification de reproduction de documents des Archives nationales
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture et de la communication"
délégation de signature
03 Juillet 201203/07/2012
De: Emmanuel ROUSSEAU
Objet:
pour l'accès
au grade de conservateur en chef du patrimoine au choix
au titre de l'année 2011
Groupe:
promotion
08 Janvier 201108/01/2011
De: Rousseau (Emmanuel, Jean-Marie, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="2009-03-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Rousseau (Emmanuel, Jean, Michel)
ingénieur en chef de l'armement ; 18 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
07 Mai 200907/05/2009
De: Emmanuel ROUSSEAU
conseiller des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Chengdu
Remplace:M. Jacques DUMASY
consul="Chengdu"
nomination
02 Avril 200902/04/2009
De: Rousseau (Emmanuel, Jean-Marie, Michel)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Emmanuel Rousseau
(suppléant)
Objet:
membres des commissions d'évaluation scientifique
au titre des membres élus du corps des conservateurs du patrimoine
Commission « monuments historiques »
Un représentant de la spécialité « archives »
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
19 Décembre 200619/12/2006
De: Rousseau (Emmanuel, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : médecine d'urgence
Concours de type 2
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Emmanuel Rousseau
Objet:
au grade de conservateur de 1re classe du patrimoine
au titre de l'année 2004
promotion
17 Mars 200417/03/2004
De: Rousseau (Emmanuel, Noël)
Objet:
sur les listes d'aptitude issues du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2003)
Spécialité : gastro-entérologie et hépatologie
Concours de type 1
inscription
16 Mars 200416/03/2004
De: Rousseau (Emmanuel, Jean-Marie, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
18 Novembre 200318/11/2003
De: Rousseau (Emmanuel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-09-14"
duree="deux ans"
affectation
17 Avril 200317/04/2003
De: Rousseau (Emmanuel, Jean-Marie, Michel)
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Concours de physique
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
duree="deux ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
25 Juillet 200225/07/2002
De: Rousseau (Emmanuel, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Rousseau (Emmanuel, Jean, Michel)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1999
(Marie-Claire)
promotion
15 Décembre 199815/12/1998
De: Rousseau (Emmanuel, Jean-Marie, Michel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ECOLES DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Au grade de médecin
Les médecins aspirants
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
24 Février 199824/02/1998
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
conservateurs du patrimoine
Spécialité Archives
date_debut="1997-07-01"
nomination
07 Août 199707/08/1997
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
ecole
conférés
18 Août 199618/08/1996
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre de mérite
Spécialité Archives
concours
nomination
23 Décembre 199523/12/1995
De: Rousseau (Emmanuel)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères (cadre d'Orient) de 2e classe, 6e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre d'Orient
Au 7e échelon
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de secrétaire des affaires étrangères
au titre de l'année 1995
inscription
15 Décembre 199415/12/1994
De: Rousseau (Emmanuel, Claude, Léon)
secrétaire adjoint principal de 2e classe à l'administration centrale; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
04 Décembre 199404/12/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.