Emmanuel Roux

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Emmanuel ROUX
commissaire général, chef de la division des relations internationales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Juillet 202114/07/2021
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2020-05-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
28 Mai 202028/05/2020
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2020 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
27 Décembre 201927/12/2019
De: Roux (Emmanuel, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2019-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Avril 201911/04/2019
De: Emmanuel ROUX
professeur des universités de 2e classe
Objet:
conseiller référendaire en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2019-01-07"
cour_comptes
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
lieutenant-colonel ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 201707/11/2017
De: Emmanuel ROUX
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
2e section
université de Nîmes
Groupe:
date_debut="2017-03-29"
professeur="Université de Nîmes"
professeur_section="2"
nomination
11 Octobre 201711/10/2017
De: Emmanuel Roux
Objet:
sur la liste des maîtres de conférences retenus pour être nommés
en application de l'article 46-1 du décret du
6 juin 1984
susvisé dans le corps des professeurs des universités
maitre_de_conference
corps="Professeurs des universités"
inscription
29 Mars 201729/03/2017
De: Emmanuel ROUX
président de l'université de Nîmes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
d)
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur publics ou privés
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Février 201722/02/2017
De: Emmanuel ROUX
président de l'université de Nîmes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Roux (Emmanuel, Philippe, Fabien)
directeur général d'une fédération porte-parole des mutuelles et des unions mutualistes ; 20 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Emmanuel ROUX
président d'université
Objet:
membres de l'observatoire de la récidive et de la désistance
personnalités issues de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
nomination
28 Janvier 201628/01/2016
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2015-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
09 Décembre 201509/12/2015
De: Emmanuel ROUX
directeur général de la FNMF
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les entreprises sociales, ainsi que de la Chambre française de l'économie sociale et solidaire et sur proposition
b) De la Fédération nationale de la Mutualité française
Groupe:
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Roux (Emmanuel, Jacques)
président de l'université de Nîmes ; 18 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Education nationale, enseignement supérieur et recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
grade="Chevalier"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Roux (Emmanuel, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
24 Avril 201524/04/2015
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2015 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
27 Décembre 201427/12/2014
De: Roux (Emmanuel, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2014-05-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Juillet 201426/07/2014
De: Roux (Emmanuel, Jean, René)
Objet:
pour l'année 2013, les officiers de réserve
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Pour le grade de commissaire principal de réserve
Les commissaires de 1re classe de réserve
Groupe:
corps="Commissaires des armées"
promotion
18 Janvier 201418/01/2014
De: Emmanuel Roux
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
3° Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Janvier 201415/01/2014
De: Emmanuel ROUX
(titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des représentants élus
représentants issus de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Emmanuel Roux
Objet:
membres du comité consultatif de la législation et de la réglementation financières
2. Au titre des représentants des organismes d'assurance
titulaire
Groupe:
nomination
20 Mars 201320/03/2013
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (titulaire), au lieu de
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
représentants de la commission administrative
paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201220/01/2012
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire de police (suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des représentants élus
représentants de la commission administrative paritaire des commissaires de police
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
22 Novembre 201122/11/2011
De: Emmanuel Roux
maître de conférences
Objet:
administrateur provisoire du centre universitaire de formation et de recherche de Mayotte
Groupe:
nomination
19 Octobre 201119/10/2011
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
27 Août 201127/08/2011
De: Emmanuel ROUX
commissaire divisionnaire
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité de la police nationale
Au titre de la Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
(Alliance police nationale, Synergie officiers
Groupe:
désignation
30 Avril 201130/04/2011
De: ROUX (Emmanuel)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2008
Liste complémentaire
promotion
31 Mars 201131/03/2011
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2011 les officiers
ARMÉE DE L'AIR
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
22 Décembre 201022/12/2010
De: Roux (Emmanuel)
secrétaire général adjoint du Syndicat des commissaires de la police nationale
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
admission
23 Juillet 201023/07/2010
De: Emmanuel ROUX
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la police nationale
la composition du comité technique paritaire central de la police nationale est fixée
Représentants du personnel
en application du second alinéa del'article 53 du décret n° 95-654 du
9 mai 1995
modifié fixant les dispositions communes applicables aux fonctionnaires actifs des services de la police nationale
1° Au titre de l'organisation syndicale SCPN
Membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Juin 201017/06/2010
De: Roux (Emmanuel)
secrétaire général adjoint du Syndicat des commissaires de la police nationale
Objet:
à suivre la vingt et unième session nationale d'études (2009-2010) de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
admission
08 Septembre 200908/09/2009
De: Emmanuel ROUX
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9 et L. 20 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, le fonctionnaire et l'agent de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivant
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
19 Mai 200919/05/2009
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 2008
Liste complémentaire
promotion
17 Janvier 200817/01/2008
De: Emmanuel Roux
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
21 Avril 200721/04/2007
De: Roux (Emmanuel, Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2005)
Spécialité : cardiologie et maladies vasculaires
Concours de type I
inscription
08 Mars 200608/03/2006
De: Emmanuel Roux
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
cour_comptes
nomination
08 Octobre 200508/10/2005
De: Roux (Emmanuel)
84230 Châteauneuf-du-Pape
Objet:
dans chacune des régions déterminées ci-dessous, pour procéder auprès des directeurs de laboratoires de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes aux dégustations
prévues à
l'article 5 du décret n° 2001-510 du
12 juin 2001
les experts
Région Vallée du Rhône
Négociants
Groupe:
désignation
26 Février 200526/02/2005
De: Roux (Emmanuel)
auditeurs à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
nomination
22 Août 200422/08/2004
De: Roux (Emmanuel, Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
date_debut="2004-06-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Emmanuel Roux
Objet:
auditeurs de 2e classe à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
cour_comptes
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
cour_comptes
affectation
29 Avril 200429/04/2004
De: Roux (Emmanuel, Jean, René)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Commissariat de l'armée de terre
Pour le grade de commissaire capitaine
Les commissaires lieutenants
Groupe:
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
11 Juillet 200211/07/2002
De: Roux (Emmanuel, Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant
GROUPE DE SPÉCIALITÉS ÉTAT-MAJOR
SPÉCIALITÉ ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Emmanuel Roux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2002
inscription
31 Mars 200231/03/2002
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 2002-2004
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
ecole
eleve_ena="2002-2004"
nomination
22 Février 200222/02/2002
De: Roux (Emmanuel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
ECOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Roux (Emmanuel, Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
GROUPE DE SPECIALITES ETAT-MAJOR
SPECIALITE ADMINISTRATION ET RECRUTEMENT
Groupe:
date_debut="2001-06-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
12 Septembre 200112/09/2001
De: Emmanuel Roux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 2001
Liste complémentaire
inscription
03 Février 200103/02/2001
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1999
Candidats de la 1re catégorie
(Anne-Marie)
Groupe:
duree="un an"
ecole
admission
18 Août 199918/08/1999
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Recrutement féminin
Domaine de spécialité Aéromobilité
Aéromobilité
Renseignements, relations internationales, et guerre électronique
Administration et soutien de l'homme
Santé
Liste de classement
par ordre alphabétique, des candidats masculins inscrits en liste complémentaire
au titre du recrutement sur épreuves de l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
27 Août 199727/08/1997
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
ARTILLERIE
Fraction de contingent 1995/06
Groupe:
date_debut="1996-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1995/01
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
10 Février 199610/02/1996
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
membres suppléants
la Commission nationale des personnes contraintes au travail en pays ennemi, en territoire étranger occupé par l'ennemi ou en territoire français annexé par l'ennemi
représentants du groupement intéressé
Groupe:
suppleant
désignation
27 Mai 199427/05/1994
De: Roux (Emmanuel, D., G.)
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
Ecole nationale technique des sous-officiers d'active
LISTE COMPLÉMENTAIRE
École nationale technique des sous-officier, d'active
Recrutement masculin
Groupe:
ecole
admission
14 Août 199314/08/1993
De: Roux (Emmanuel)
conseiller principal d'éducation
Objet:
sur la liste d'aptitude aux emplois de direction
Emplois de direction de 2e catégorie
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
duree="un an"
inscription
25 Juin 199325/06/1993
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
15 Novembre 199115/11/1991
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
élèves commissaires de police de la police nationale à l'Ecole nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or
Groupe:
date_debut="1991-08-05"
ecole="École nationale supérieure de police, établissement public national à caractère administratif, à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or"
nomination
20 Octobre 199120/10/1991
De: Roux (Emmanuel)
Objet:
aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990)
PREMIER CONCOURS EXTERIEUR
B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:
admissibilite
20 Novembre 199020/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.