Emmanuel Tois

Jérôme Rabenou lit chaque jour le JO, le JOUE, et bien d'autres choses encore.

Si ca vous intéresse aussi, suivez-le sur son compte Twitter!

(pub gratuite)
De: Emmanuel Tois
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2009-09-04"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
01 Novembre 200901/11/2009
De: Emmanuel Tois
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
conformément aux dispositions
du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, pour convenances personnelles sur le fondement de l'article 44, alinéa b,
date_debut="2008-09-04"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
19 Juin 200819/06/2008
De: Tois (Emmanuel, Michel, François)
conseiller référendaire à la Cour de cassation ; 18 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
promotion
15 Novembre 200615/11/2006
De: Emmanuel Tois
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
conseillers référendaires à la Cour de cassation du premier grade
Groupe:
cour_cassation
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: TOIS (Emmanuel)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Emmanuel Tois
auditeur à ladite Cour du second grade
Objet:
Cour de cassation
Auditeur du premier grade
Groupe:
cour_cassation
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Tois (Emmanuel)
auditeur à la Cour de cassation
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Emmanuel Tois
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Auditeur
Groupe:
cour_cassation
nomination
05 Août 200005/08/2000
De: Emmanuel Tois
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juge placé auprès du premier président
Remplace:
M. Bongrand
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Tois (Emmanuel, Michel, François)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.