Emmanuelle Cortot-Boucher

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
dans les établissements d'enseignement supérieur
3
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="2"
nomination
20 Novembre 201820/11/2018
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2018-octobre 2019
Groupe:
nomination
26 Octobre 201826/10/2018
De: Cortot-Boucher, née Cortot (Emmanuelle, Camille, Laurence)
maître des requêtes au conseil d'Etat ; 16 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="16"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2017-octobre 2018
Groupe:
nomination
22 Octobre 201722/10/2017
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
« Rapporteurs publics
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
élection
24 Janvier 201724/01/2017
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
Rapporteurs publics
Groupe:
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
élection
21 Janvier 201721/01/2017
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2016-octobre 2017
Groupe:
nomination
11 Novembre 201611/11/2016
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
maître des requêtes, rapporteur public à la section du contentieux, a été élue
en application de l'article 4 de la loi du
24 mai 1872
par l'assemblée générale du Conseil d'Etat le
13 juillet 2016
afin de remplacer
Objet:
membre du Tribunal des conflits
Groupe:
tribunal="des conflits"
nomination
29 Septembre 201629/09/2016
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public suppléant près la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
date_debut="2016-07-11"
suppleant
nomination
24 Juillet 201624/07/2016
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2015-octobre 2016
Groupe:
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Emmanuelle CORTOT-BOUCHER
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2014-octobre 2015
Groupe:
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Emmanuelle Cortot-Boucher
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:M. Emmanuel Glaser
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
12 Janvier 201012/01/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.