Eric Avril

De: Avril (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
renouvelable une fois
représentants des consommateurs et usagers
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Avril (Eric)
Objet:
à la Commission nationale de concertation
représentants des organisations
mentionnées aux articles 1er et 2 du décret no 88-274 du
18 mars 1988
modifié
c) Au titre des organisations nationales
représentatives des locataires
Sur désignation de l'association Force ouvrière consommateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200109/03/2001
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2001
titulaire
Groupe:
nomination
08 Février 200108/02/2001
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 2000
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Avril (Eric)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
Des organisations nationales de consommateurs
Groupe:
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Avril (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
A. -
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
19 Octobre 199919/10/1999
De: Avril (Eric)
association Force ouvrière consommateurs
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
07 Août 199907/08/1999
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers pour l'année 1999
titulaire
Groupe:
nomination
23 Février 199923/02/1999
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants de la clientèle des établissements de crédit
Représentants des consommateurs déposants et emprunteurs
Groupe:
nomination
13 Mai 199813/05/1998
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1998
titulaire
Groupe:
nomination
06 Mars 199806/03/1998
De: Avril (Eric)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
nomination
18 Décembre 199718/12/1997
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du bureau du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers, pour l'année 1997
Groupe:
nomination
13 Mars 199713/03/1997
De: Avril (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
15 Août 199615/08/1996
De: Avril (Eric)
association Force ouvrière consommateurs
Objet:
membres titulaires de la Commission des clauses abusives
Groupe:
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Avril (Eric)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
09 Juillet 199609/07/1996
De: Avril (Eric)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Avril (Eric)
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre de représentants des associations de consommateurs
Sur proposition du ministre de l'économie
Groupe:
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Avril (Eric)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
a)
représentants des consommateurs et usagers
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199303/07/1993
De: Avril (Eric)
(C.G.T.-F.O.)
Objet:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
Représentants des consommateurs
Groupe:
nomination
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.