Eric Diard

De: Éric Diard
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête chargée de faire la lumière sur les dysfonctionnements ayant conduit aux attaques commises à la préfecture de police de Paris le (Assemblée nationale)"
nomination
24 Octobre 201924/10/2019
De: Éric Diard
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
11 Octobre 201911/10/2019
De: Éric Diard
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Éric Diard
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Éric Diard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
08 Mai 201908/05/2019
De: Éric Diard
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Mai 201908/05/2019
De: Eric Diard
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
07 Mai 201907/05/2019
De: Eric Diard
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
07 Mai 201907/05/2019
De: Éric Diard
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (Assemblée nationale)"
nomination
24 Janvier 201924/01/2019
De: Éric Diard
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution (Assemblée nationale)"
nomination
09 Octobre 201809/10/2018
De: Éric Diard
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Eric Diard
Objet:
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution (Assemblée nationale)"
nomination
13 Juillet 201713/07/2017
De: Éric Diard
Objet:
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la république (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Diard Éric
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BOUCHES-DU-RHÔNE
12e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Diard Éric
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
BOUCHES-DU-RHÔNE
12e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Eric Diard
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
président du Conseil national du bruit
Remplace:Mme Marcelle Ramonet
Groupe:
president
nomination
19 Juin 200819/06/2008
De: Eric Diard
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
président du Conseil national du bruit
Remplace:Mme Marcelle Ramonet
Groupe:
president
nomination
04 Juin 200804/06/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.