Eric Fournie

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De: Eric FOURNIE
premier vice-président au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
COUR D'APPEL DE NOUMÉA
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
nomination
30 Octobre 201630/10/2016
De: Eric FOURNIE
vice-président au tribunal de grande instance de Cayenne
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Eric Fournie
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Fournié (Eric, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard DucrosBourdens, Jean-Pierre Ducros-Bourdens et Eric Fournié, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Cazères (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
05 Mars 200505/03/2005
De: Fournié (Eric, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Laville et Jean-Claude Aragon, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Castelnau-d'Estrefonds (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Eric Fournie
juge au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
nomination
04 Janvier 200304/01/2003
De: FOURNIE (Eric)
juge (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Fournie (Eric)
juge (Grasse)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Eric Fournié
juge au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
Tribunal de grande instance de Grasse
Juges
Remplace:M. Le Clanche
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Fournié (Eric)
(université Paris-VI)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur ci-dessous désignés
date_debut="1997-10-01"
duree="trois ans"
nomination
25 Avril 199825/04/1998
De: Eric Fournie
juge au tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Castres
Juge
Remplace:
Mme Couderc
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
nomination
25 Juillet 199625/07/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.