Eric Morvan

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Éric MORVAN
préfet, directeur général de la police nationale
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Groupe:
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Eric MORVAN
préfet, directeur général de la police nationale
Objet:
représentants de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Groupe:
désignation
18 Mars 201918/03/2019
De: Eric MORVAN
préfet, directeur général de la police nationale
Objet:
Membre du comité technique de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Représentants de l'administration
Groupe:
nomination
03 Janvier 201903/01/2019
De: Eric MORVAN
préfet, directeur général de la police nationale
Objet:
Membre du comité technique de réseau de la direction générale de la police nationale
Représentants de l'administration
Groupe:
nomination
03 Janvier 201903/01/2019
De: Eric MORVAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Jean-Marc FALCONE
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Eric MORVAN
préfet, directeur général de la police nationale
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de réseau de la direction générale de la police nationale
Remplace:M. Jean-Marc FALCONE
Groupe:
désignation
23 Septembre 201723/09/2017
De: Eric MORVAN
préfet, directeur général de la police nationale
Objet:
représentant de l'administration au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de service central de réseau de la direction générale de la police nationale
Remplace:M. Jean-Marc FALCONE
Groupe:
désignation
23 Septembre 201723/09/2017
De: Eric MORVAN
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
directeur général de la police nationale à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2017-08-28"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Eric MORVAN
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet_departement="Pyrénées-Atlantiques"
prefet_departement_code="64"
prefet
détachement
03 Août 201703/08/2017
De: Morvan (Eric, Yves, Marc)
préfet des Pyrénées-Atlantiques. Chevalier du 12 novembre 2003
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2003-11-12"
promotion
03 Mai 201703/05/2017
De: Eric MORVAN
préfet, directeur adjoint du cabinet du ministre de l'intérieur
Objet:
préfet des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_departement="Pyrénées-Atlantiques"
prefet_departement_code="64"
prefet
nomination
16 Septembre 201616/09/2016
De: MORVAN (Eric)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction militaire
au titre de l'article R. 4124-2 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
16 Juillet 201516/07/2015
De: Eric MORVAN
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Directeur adjoint"
nomination
03 Septembre 201403/09/2014
De: Eric MORVAN
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
03 Septembre 201403/09/2014
De: MORVAN (Eric)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction militaire
au titre de l'article R. 4124-2 du code de la défense
représentant du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
23 Mai 201423/05/2014
De: Eric MORVAN
Objet:
au cabinet du ministre
Directeur adjoint du cabinet
Groupe:
date_debut="2014-04-09"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Directeur adjoint"
nomination
23 Avril 201423/04/2014
De: Eric MORVAN
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'intérieur"
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
23 Avril 201423/04/2014
De: Eric MORVAN
préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
nomination
11 Avril 201411/04/2014
De: Eric MORVAN
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
Objet:
préfet, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
07 Janvier 201407/01/2014
De: Eric MORVAN
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
30 Octobre 201330/10/2013
De: Eric MORVAN
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
corps="Administrateurs civils"
radiation
30 Octobre 201330/10/2013
De: Morvan (Eric, Georges, Jean)
adjudant-chef, génie ; 25 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
date_debut="2012-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="25"
décoration
05 Mai 201305/05/2013
De: Eric Morvan
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Paris, secrétaire général pour l'administration de la préfecture de police
directeur des finances, de la commande publique et de la performance au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
06 Juillet 201206/07/2012
De: Morvan (Eric, Yves, Marc)
directeur au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police (Paris) ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
CONTINGENT DES DÉPORTÉS
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Eric MORVAN
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
directeur des finances, de la commande publique et de la performance au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
23 Mars 201023/03/2010
De: Eric Morvan
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Bayonne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bayonne"
sous-prefecture_departement_code="64"
nomination
21 Novembre 200721/11/2007
De: Morvan (Eric)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-directeur des personnels à la direction des ressources humaines, au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police de Paris
Groupe:
date_debut="2005-03-04"
duree="trois ans"
détachement
31 Mai 200531/05/2005
De: Eric Morvan
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des personnels à la direction des ressources humaines, au secrétariat général pour l'administration de la préfecture de police de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mars 200506/03/2005
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
12 Février 200512/02/2005
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
11 Novembre 200411/11/2004
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
11 Novembre 200411/11/2004
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
habilitation
10 Octobre 200410/10/2004
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
10 Octobre 200410/10/2004
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
habilitation
28 Août 200428/08/2004
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
habilitation
28 Août 200428/08/2004
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Morvan (Eric)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2002-10-07"
corps="Sous-préfets"
radiation
31 Mars 200431/03/2004
De: Morvan (Eric)
Objet:
au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
à compter du
26 octobre 2002
affectation
14 Février 200414/02/2004
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
30 Janvier 200430/01/2004
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
30 Janvier 200430/01/2004
De: Morvan (Eric)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
à compter des dates
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
04 Janvier 200404/01/2004
De: Morvan (Eric, Yves)
chef de bureau au ministère ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Le père
ordre_merite
annees_service="24"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
promotion
15 Mai 200315/05/2003
De: Morvan (Eric)
Ariège
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1995
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
11 Janvier 200311/01/2003
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation territoriale de l'Etat
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
30 Mai 200230/05/2002
De: Eric Morvan
suppléant
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Morvan (Eric)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="2000-10-26"
duree="deux ans"
détachement
01 Janvier 200201/01/2002
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation territoriale de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives
habilitation
12 Juin 200112/06/2001
De: Eric Morvan
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministère de l'intérieur
membre suppléant
Remplace:M. Jean-Michel Mougard
Groupe:
suppleant
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Eric Morvan
prend fin le
9 décembre 2001
»
Objet:
membre du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
12 Mai 200112/05/2001
De: Eric Morvan
sous-préfet en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="2000-05-20"
sous-prefet
promotion
28 Décembre 200028/12/2000
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de l'organisation territoriale de l'Etat, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
habilitation
16 Novembre 200016/11/2000
De: Morvan (Eric)
Objet:
le diplôme d'architecte de l'Ecole spéciale d'architecture
LISTE DES ELEVES DE L'ECOLE SPECIALE D'ARCHITECTURE
AYANT OBTENU LE DIPLOME D'ARCHITECTE DESA
1re session 1999 (soit de mars à juin 1999)
Groupe:
ecole="École spéciale d'architecture"
diplome
12 Octobre 200012/10/2000
De: Morvan (Eric)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Corte
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
cessation de fonction
26 Septembre 200026/09/2000
De: Morvan (Eric)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Sarthe
Objet:
sous-préfet de Corte
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Corte"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
24 Avril 199824/04/1998
De: Morvan (Eric)
directeur du cabinet du préfet de la Sarthe
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-05-20"
titularisation
01 Juin 199701/06/1997
De: Morvan (Eric)
directeur de préfecture
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Sarthe
Groupe:
sous-prefet
nomination
12 Mai 199612/05/1996
De: Morvan (Eric)
Objet:
au grade de directeur de préfecture
au titre de l'année 1995 et affectés dans les préfectures ci-après
A la préfecture de l'Ariège
Groupe:
date_debut="1995-01-01"
nomination
22 Avril 199522/04/1995
De: Morvan (Eric)
Objet:
sur la liste supplémentaire dans l'ordre de classement indiqué ci-dessous et sont susceptibles d'être admis
en remplacement des candidats qui renonceraient au bénéfice de leur inscription sur la liste d'admission
Concours B, options A, B, C: génie mécanique
(mécanique et conception, sciences de la production)
Génie civil, électronique-électrotechnique-automatique
(génie électrique)
inscription
23 Novembre 199423/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.