Eric Seguy

De: Eric SEGUY
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
05 Janvier 201805/01/2018
De: Eric SEGUY
premier vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Eric SEGUY
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Eric Seguy
vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
nomination
03 Janvier 200603/01/2006
De: Eric Seguy
vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Eric Seguy
président du tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Seguy (Eric)
président (Montluçon)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Seguy (Eric)
président (Montluçon)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Eric Seguy
juge au tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Montluçon
Remplace:
M. Joulin
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Montluçon"
president
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Seguy (Eric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
date_debut="1994-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Eric Seguy
juge au tribunal de grande instance du Puy chargé du service du tribunal d'instance de Brioude
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Vienne
Vice-président du second grade
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vienne"
nomination
14 Août 199414/08/1994
De: Seguy (Eric)
Objet:
élèves titulaires de la promotion 1992-1994 de la formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
17 Février 199417/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.