Etienne Mercier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mercier (Etienne, Daniel, Albert, André)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
en remplacement de la société civile professionnelle Etienne Mercier et Catherine Kalck-Moreaux, commissaires-priseurs judiciaires associés, dissoute
Groupe:
nomination
04 Mars 200404/03/2004
De: Mercier (Etienne, Daniel, Albert, André)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
04 Mars 200404/03/2004
De: Mercier (Etienne)
commissaire-priseur judiciaire
Objet:
jury de l'examen d'aptitude à la profession de commissaire-priseur judiciaire
II. - Suppléants
b) Membres
Groupe:
suppleant
composition
12 Octobre 200112/10/2001
De: Mercier (Etienne, Tristan)
président d'une association d'accueil ; 46 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="46"
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Mercier (Etienne, Daniel, Albert, André)
Objet:
commissaires-priseurs associés
Groupe:
nomination
08 Novembre 199408/11/1994
De: Mercier (Etienne, Daniel, Albert, André)
Objet:
commissaire-priseur
Paris (Paris)
Groupe:
cessation de fonction
08 Novembre 199408/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.