Evelyne Bonnet

De: Evelyne BONNET
chef du département services, maintenance, MAPAS des directions interrégionales
Objet:
à certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement
Ils ont également délégation à l'effet de certifier le service fait dans l'application informatique financière de l'établissement
dans la limite de leurs attributions
Article 10
Groupe:
habilitation
08 Novembre 201908/11/2019
De: Evelyne BONNET
chef du département des marchés publics et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives relevant de ses attri butions, ainsi que les marchés, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 € HT en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ TTC en dépenses
Article 6
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Évelyne BONNET
chef du département des marchés publics et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives relevant de ses attri butions ainsi que les marchés, contrats, conventions et avenants d'un montant inférieur à 300 000 € hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en dépenses
Article 6
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Octobre 201325/10/2013
De: Évelyne BONNET
chef du département des marchés publics et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives relevant de ses attri butions, ainsi que les marchés, contrats, conventions et avenants d'un montant inférieur à 300 000 € hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ toutes taxes comprises en dépenses
« Article 6
de
conseil_administration
délégation de signature
25 Septembre 201225/09/2012
De: Evelyne BONNET
chef du département des marchés publics et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 € hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€, toutes taxes comprises en dépenses
Article 6
conseil_administration
délégation de signature
10 Août 201210/08/2012
De: Évelyne BONNET
chef du département des marchés publics et des contrats, a délé gation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 € hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 M€ toutes taxes comprises en dépenses »
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
conseil_administration
délégation de signature
25 Avril 201225/04/2012
De: Evelyne BONNET
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
PIERSON, chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Article 8
de
conseil_administration
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Evelyne BONNET
chef du département des marchés et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
PIERSON, chef du département des affaires financières, ont délégation pour signer toutes décisions, documents budgétaires, pièces administratives et comptables relevant de leurs attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 90 000 euros (HT) en recettes ou en dépenses et relevant de leurs attributions
Article 7
conseil_administration
délégation de signature
10 Septembre 200910/09/2009
De: Evelyne Bonnet
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 7
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Evelyne Bonnet
chef du département des marchés et des contrats, a délégation pour signer tous actes, décisions, pièces administratives et comptables relevant de ses attributions, ainsi que les marchés, bons de commande, contrats, conventions et avenants, d'un montant inférieur à 300 000 euros hors taxes en recettes ou en dépenses et relevant de ses attributions
Objet:
après autorisation du conseil d'administration de l'établissement, les marchés, contrats, conventions et avenants dont le montant est compris entre 1 et 10 millions d'euros toutes taxes comprises en recettes ou en dépenses
Article 6
conseil_administration
délégation de signature
25 Novembre 200825/11/2008
De: Evelyne Bonnet
Confédération française démocratique du travail, Fédération communication, conseil, culture
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 762-3 du code du travail
II. - Au titre des représentants des organisations professionnelles d'artistes du spectacle
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Février 200714/02/2007
De: Evelyne Bonnet
attachée principale d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 23 septembre 2000)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2002-01-01"
promotion
29 Janvier 200329/01/2003
De: Evelyne Bonnet
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de l'année 2002
inscription
29 Janvier 200329/01/2003
De: Bonnet (Evelyne)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
4o
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
17 Janvier 199617/01/1996
De: Bonnet (Evelyne)
Objet:
membres de la commission consultative chargée de donner son avis sur la délivrance, le renouvellement et le retrait de la licence d'agence de mannequins
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Janvier 199311/01/1993
De: Bonnet (Evelyne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
date_debut="1991-04-01"
eleve_ira
nomination
22 Juin 199122/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.