Fabienne Colboc

De: Fabienne Colboc
Objet:
Bureau de la commission permanente législative
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission permanente législative (Assemblée nationale)"
nomination
01 Juillet 202201/07/2022
De: Colboc Fabienne
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Fabienne Colboc
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Fabienne Colboc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
08 Février 202208/02/2022
De: Fabienne Colboc
Objet:
DÉMISSIONS EN DATE DU 4 FÉVRIER 2022
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
05 Février 202205/02/2022
De: Fabienne Colboc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
05 Février 202205/02/2022
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
26 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
27 janvier 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement scolaire"
nomination
28 Janvier 202228/01/2022
De: Fabienne Colboc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
6 mai 2021
par le Sénat dans sa séance du
5 mai 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DU PROJET DE LOI CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE ET DE LUTTE CONTRE LE SÉPARATISME
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
07 Mai 202107/05/2021
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République (Assemblée nationale)"
nomination
13 Décembre 202013/12/2020
De: Colboc Fabienne
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Fabienne Colboc
Objet:
Bureau de la COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUÊTE POUR MESURER, ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Fabienne Colboc
Objet:
COMMISSION D'ENQUETE POUR MESURER ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE
NOMINATION AU 8 SEPTEMBRE 2020
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION D'ENQUETE POUR MESURER ET PRÉVENIR LES EFFETS DE LA CRISE DU COVID-19 SUR LES ENFANTS ET LA JEUNESSE (Assemblée nationale)"
nomination
10 Septembre 202010/09/2020
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
13 Mai 202013/05/2020
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
12 Mai 202012/05/2020
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19 (Assemblée nationale)"
nomination
10 Mai 202010/05/2020
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 septembre 2019
par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
24 juillet 2019
cette commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat le
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse"
nomination
20 Septembre 201920/09/2019
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Fabienne Colboc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
25 septembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Septembre 201826/09/2018
De: Fabienne Colboc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
18 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
25 septembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la lutte contre la manipulation de l'information
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
26 Septembre 201826/09/2018
De: Fabienne Colboc
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Juillet 201801/07/2018
De: Fabienne Colboc
Objet:
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Colboc Fabienne
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
INDRE-ET-LOIRE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Colboc Fabienne
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
INDRE-ET-LOIRE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.