Fabienne Simon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: SIMON (Fabienne, Marie-Louise), épouse GACHASSIN
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société par actions simplifiée SAS GLGC HUISSIERS DE JUSTICE ASSOCIES C. GACHASSIN - C. LAMOLLE - F. GACHASSIN - S. CAPDEVILLE, pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
huissier
huissier_residence="Tarbes (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
nomination
29 Novembre 201729/11/2017
De: SIMON (Fabienne, Marie-Louise), épouse GACHASSIN
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Christian GACHASSIN, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
cessation de fonction
29 Novembre 201729/11/2017
De: Simon (Fabienne)
juge (Villefranche-sur-Saône)
Objet:
Tableau d'avancement 2017 (magistrature)
Inscrits : 602
inscription
12 Août 201712/08/2017
De: Fabienne SIMON
juge audit tribunal
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des libertés et de la détention
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
nomination
06 Juillet 201706/07/2017
De: Simon (Fabienne)
major, groupe de spécialités état-major ; 39 ans de services
Objet:
médaille militaire
Nunes (Georges de Jesus), caporal-chef de 1re classe, troupes de marine ; 20 ans de services. Cité
date_debut="2016-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="39"
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Simon (Fabienne)
juge (Villefranche-sur-Saône)
Objet:
Tableau d'avancement 2016 (magistrature)
Inscrits : 687
inscription
28 Juillet 201628/07/2016
De: SIMON (Fabienne, Marie-Louise), épouse GACHASSIN
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Christian GACHASSIN, huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)"
huissier_residence_departement_code="65"
nomination
27 Août 201327/08/2013
De: Fabienne SIMON
juge des enfants au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Juge
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: SIMON (Fabienne)
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2007)
admissibilite
12 Mars 200912/03/2009
De: Simon (Fabienne, Marie, Valérie)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2006)
Groupe:
ecole
nomination
24 Janvier 200724/01/2007
De: Simon (Fabienne, Marie, Valérie)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
26 juin 2006
Groupe:
ecole
admissibilite
22 Décembre 200622/12/2006
De: Simon (Fabienne)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
17 Novembre 200617/11/2006
De: Simon (Fabienne, Marie, Valérie)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
26 juin 2006
Groupe:
ecole
admissibilite
13 Septembre 200613/09/2006
De: Simon (Fabienne, Marie-Louise)
Objet:
greffier du tribunal de commerce de Bagnères-de-Bigorre (Hautes-Pyrénées)
Remplace:Mme Boysset (Suzanne, Catherine, Marie, Marguerite), veuve Azalbert
greffier
tribunal
tribunal_commerce="Bagnères-de-Bigorre"
nomination
17 Septembre 199317/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.