Fabrice Brun

De: Brun Fabrice
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 202222/06/2022
De: Fabrice Brun
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Fabrice Brun
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture"
nomination
10 Février 202210/02/2022
De: Fabrice Brun
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Octobre 202126/10/2021
De: Brun Fabrice
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Fabrice Brun
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite (Assemblée nationale)"
nomination
28 Janvier 202028/01/2020
De: Brun Fabrice
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2019-11-01"
promotion
15 Novembre 201915/11/2019
De: Fabrice Brun
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Fabrice Brun
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Fabrice Brun
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Fabrice Brun
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
désignation
14 Février 201914/02/2019
De: Fabrice Brun
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Février 201914/02/2019
De: Brun Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Fabrice Brun
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Fabrice Brun
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Fabrice Brun
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
14 Octobre 201714/10/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Octobre 201714/10/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
30 Septembre 201730/09/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
30 Septembre 201730/09/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
26 Septembre 201726/09/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
26 Septembre 201726/09/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
24 Septembre 201724/09/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Septembre 201724/09/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
23 Septembre 201723/09/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
23 Septembre 201723/09/2017
De: Fabrice Brun
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Brun Fabrice
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ARDÈCHE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Brun Fabrice
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
ARDÈCHE
3e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Brun, Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Brun (Fabrice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Fraction de contingent 1998/08
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1999-06-15"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
07 Septembre 199907/09/1999
De: Brun (Fabrice)
Objet:
2. Les candidats ci-après, inscrits sur la liste complémentaire d'admission à l'Ecole de l'air en 1994, publiée au Journal officiel du
8 septembre 1994
se sont désistés ou n'ont pu entrer à l'Ecole de l'air, faute de vacance
au titre des options choisies
Groupe:
ecole
admission
22 Novembre 199422/11/1994
De: Brun (Fabrice)
air
Objet:
à l'Ecole de l'air à la suite du concours organisé en 1994
Modalités d'admission
La date d'admission à l'Ecole de l'air est fixée au
30 août 1994
avant 9 heures
Une lettre annonçant leur admission a été adressée à chacun des candidats
LISTE COMPLEMENTAIRE
Options choisies
corps des officiers des bases de l'air (bases)
Groupe:
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
admission
08 Septembre 199408/09/1994
De: Brun (Fabrice)
Objet:
au concours d'admission à l'Ecole de l'air
A. - Liste
par ordre alphabétique, des candidats déclarés admissibles à la suite des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole de l'air (année 1994)
Groupe:
ecole
admissibilite
25 Juin 199425/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.