Fabrice Rosay

De: Fabrice ROSAY
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
date_debut="2019-07-29"
duree="trois ans"
nomination
18 Juillet 201918/07/2019
De: Fabrice ROSAY
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Manche
Groupe:
date_debut="2019-07-29"
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
18 Juillet 201918/07/2019
De: ROSAY (Fabrice)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2017-10-26"
réintégration
06 Décembre 201706/12/2017
De: ROSAY (Fabrice)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
de son corps d'origine
date de son intégration dans le corps des sous-préfets
date_debut="2017-10-26"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Décembre 201706/12/2017
De: ROSAY (Fabrice)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
28 Octobre 201728/10/2017
De: Fabrice ROSAY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Manche
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Cher
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
22 Janvier 201722/01/2017
De: ROSAY Fabrice
sous-préfet hors classe
Objet:
Au titre de l'agrafe « Administration préfectorale »
la médaille de la sécurité intérieure
II. – Échelon argent
medaille_securite_interieure="argent"
medaille_agrafe="Administration préfectorale"
attribution
17 Mars 201617/03/2016
De: Fabrice ROSAY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Cher
sous-préfet hors classe, directeur de cabinet de la préfète des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfète des Pyrénées-Orientales"
nomination
30 Janvier 201530/01/2015
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="2013-01-28"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
cessation de fonction
08 Février 201308/02/2013
De: Fabrice ROSAY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Pyrénées-Orientales
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Pyrénées-Orientales - M. ROSAY "
nomination
10 Janvier 201310/01/2013
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
désignation
11 Août 201111/08/2011
De: Fabrice ROSAY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
réintégration
19 Novembre 201019/11/2010
De: Fabrice ROSAY
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Château-Gontier
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"
cessation de fonction
19 Novembre 201019/11/2010
De: Fabrice Rosay
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Château-Gontier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Gontier"
sous-prefecture_departement_code="53"
nomination
05 Novembre 200805/11/2008
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
promotion
02 Août 200602/08/2006
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi"
inscription
02 Août 200602/08/2006
De: Rosay (Fabrice)
conseiller au tribunal administratif de Lille
Objet:
au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
mutation
08 Juillet 200308/07/2003
De: Rosay (Fabrice)
au tribunal administratif de Lille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2002-01-01"
affectation
31 Juillet 200131/07/2001
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2001-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Premier concours
Groupe mathématiques
Groupe:
date_debut="1999-09-15"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Lyon"
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique à la suite du concours d'admission organisé conformément au décret no 95-728 du
9 mai 1995
modifié relatif aux conditions d'admission à l'Ecole polytechnique, à l'arrêté du
18 mars 1999
relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique et à l'arrêté du
23 septembre 1996
modifié relatif au concours d'admission à l'Ecole polytechnique par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC)
Filière MP
Groupe:
ecole
eleve_polytechnique
nomination
06 Novembre 199906/11/1999
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 1re classe de réserve
Les commissaires de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Commissaire"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Rosay (Fabrice)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1996)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1996)"
admission
07 Juin 199607/06/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.