Florence Peybernes

De: Florence PEYBERNES
présidente du tribunal de grande instance de Valenciennes
Objet:
conseillère à la Cour de cassation
première présidente de la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_cassation
cour_appel="Orléans"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
18 Novembre 201718/11/2017
De: Peybernes (Florence, Cécile, Marie)
présidente du tribunal de grande instance de Valenciennes ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Florence PEYBERNES
présidente du tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel de Douai
présidente du tribunal de grande instance de Valenciennes
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
president
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Peybernes (Florence, Cécile, Marie), épouse Pavani
présidente du tribunal de grande instance de Rodez ; 25 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Florence Peybernes
vice-présidente au tribunal de grande instance de Pontoise chargée du service du tribunal d'instance de Montmorency
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Montpellier
présidente du tribunal de grande instance de Rodez
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
nomination
06 Décembre 200806/12/2008
De: Florence Peybernes
vice-présidente au tribunal de grande instance de Beauvais
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Montmorency
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
tribunal_instance="Montmorency"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Florence Peybernes
juge au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Beauvais
Vice-présidente du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Beauvais"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Peybernes (Florence)
juge (Pontoise)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Peybernes (Florence)
juge (Pontoise)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits : 253
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Peybernes (Florence)
juge (Pontoise)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Peybernes (Florence), épouse Bigey
juge (Versailles)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.