Frédéric Chevallier

De: Chevallier (Frédéric, Marie, Gabriel)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois ; 22 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
20 Mai 201820/05/2018
De: Frédéric CHEVALLIER
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Substitut du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Blois
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
nomination
08 Août 201508/08/2015
De: Chevallier (Frédéric)
médecine générale en Ile-de-France
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2012-2013 comme suit
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Frédéric Chevallier
substitut général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
21 Juin 200821/06/2008
De: Frédéric Chevallier
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
titulaire
Remplace:M. Pierre Billard
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
désignation
02 Octobre 200702/10/2007
De: Chevallier (Frédéric)
substitut général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
15 Mai 200715/05/2007
De: Frédéric Chevallier
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Poitiers
suppléant
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
suppleant
désignation
15 Avril 200715/04/2007
De: Frédéric Chevallier
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Chevallier (Frédéric)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints aux jurys des premier, deuxième et troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
16 Juin 200616/06/2006
De: Chevallier (Frédéric)
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
15 Juin 200515/06/2005
De: Frédéric Chevallier
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-procureurs de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
nomination
14 Août 200414/08/2004
De: CHEVALLIER (Frédéric)
substitut (Poitiers)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Chevallier (Frédéric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux des eaux et forêts
date_debut="2003-09-16"
corps="Ingénieurs des travaux des eaux et forêts"
titularisation
04 Mars 200404/03/2004
De: Chevallier (Frédéric)
substitut (Poitiers)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Frédéric Chevallier
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Cherbourg
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Chevallier (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable
Seconde session de 1994
diplome
23 Septembre 199523/09/1995
De: Chevallier (Frédéric)
Chaumont
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1993
Option B
Groupe:
ecole
admission
26 Août 199326/08/1993
De: Chevallier (Frédéric)
Chaumont
Objet:
à l'Ecole nationale technique des sous-officiers d'active à la suite du concours de 1993
Option A
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
26 Août 199326/08/1993
De: Chevallier (Frédéric, Marie, Gabriel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - ASPIRANTS
Corps technique et administratif
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/12 B
Groupe:
date_debut="1992-12-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
30 Juin 199330/06/1993
De: Chevallier (Frédéric)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session ouverte le 9 septembre 1991)
Groupe:
ecole
admissibilite
10 Novembre 199110/11/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.